La Cour de Justice de l'Union européenne et la TVA - Revue de la jurisprudence 2009-2010 / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/2011])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/2011] Titre : La Cour de Justice de l'Union européenne et la TVA - Revue de la jurisprudence 2009-2010 Type de document : Article de revue Auteurs : Sepulchre Vincent, Auteur ; Van Rillaer Nathalie, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2011, n°8, pp.4-48 Termes (thésaurus) : Cour de justice européenne Jurisprudence Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

La fiscalité indirecte applicable aux bâtiments et aux terrains : l'état de la question au 1er janvier 2011 / Sepulchre Vincent in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 10 ([01/01/2010])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 10 [01/01/2010] Titre : La fiscalité indirecte applicable aux bâtiments et aux terrains : l'état de la question au 1er janvier 2011 Type de document : Article de revue Auteurs : Sepulchre Vincent, Auteur ; Van Rillaer Nathalie, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2010, n°10, pp.377-403 Termes (thésaurus) : Fiscalité indirecte Immobilisation [article]

Le promoteur immobilier et l'impôt indirect / Van Rillaer Nathalie in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/2009])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/2009] Titre : Le promoteur immobilier et l'impôt indirect Type de document : Article de revue Auteurs : Van Rillaer Nathalie, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2009,; n°6, pp.13-28 Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement Fiscalité indirecte Immobilier Profession Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

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