Dossier spécial Patrimoine / Michelot Séverine in Revue Française de Comptabilité, 475 ([01/01/2014])

[article]  inRevue Française de Comptabilité > 475 [01/01/2014] Titre : Dossier spécial Patrimoine Type de document : Article de revue Auteurs : Michelot Séverine, Auteur ; Viault Patrick, Auteur ; Feller Frédéric, Auteur ; Degos Jean-Guy, Auteur ; et al., Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Note générale : Revue française de comptabilité, 2014, n°475, pp.12-34 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Evaluation Fiscalité Impôt sur la fortune Passif Patrimoine [article]

Réforme du statut de l'entreprise individuelle et de l'entrepreneur : propositions du CSOEC au rapport Grandguillaume et au projet de loi Pinel / Fages Alice in Revue Française de Comptabilité, 473 ([01/01/2014])

[article]  inRevue Française de Comptabilité > 473 [01/01/2014] Titre : Réforme du statut de l'entreprise individuelle et de l'entrepreneur : propositions du CSOEC au rapport Grandguillaume et au projet de loi Pinel Type de document : Article de revue Auteurs : Fages Alice, Auteur ; Viault Patrick, Auteur ; Yvon Lysiane, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Note générale : Revue française de comptabilité, 2014, n°473, pp.27-30 Termes (thésaurus) : Chef d'entreprise Entreprise individuelle Réforme [article]

Loi Warsmann II : les principales dispositions relatives au droit des sociétés et des affaires / Touitou Laura in Revue Française de Comptabilité, 454 ([01/01/2012])

[article]  inRevue Française de Comptabilité > 454 [01/01/2012] Titre : Loi Warsmann II : les principales dispositions relatives au droit des sociétés et des affaires Type de document : Article de revue Auteurs : Touitou Laura, Auteur ; Viault Patrick, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Revue française de comptabilité, 2012, n°454, pp.28-31 Termes (thésaurus) : Changement Droit administratif Droit commercial Législation [article]

Réforme du régime des plus-values immobilières privées : un nouvel abattement et de nouvelles exonérations / Touitou Laura in Revue Française de Comptabilité, 456 ([01/01/2012])

[article]  inRevue Française de Comptabilité > 456 [01/01/2012] Titre : Réforme du régime des plus-values immobilières privées : un nouvel abattement et de nouvelles exonérations Type de document : Article de revue Auteurs : Touitou Laura, Auteur ; Viault Patrick, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Revue française de comptabilité, 2012, n°456, pp.30-33 Termes (thésaurus) : Fiscalité immobilière Plus-value, moins-value Réforme Secteur privé [article]

La nouvelle notion d'abus de droit fiscal / Viault Patrick in Revue Française de Comptabilité, 439 ([01/01/2011])

[article]  inRevue Française de Comptabilité > 439 [01/01/2011] Titre : La nouvelle notion d'abus de droit fiscal Type de document : Article de revue Auteurs : Viault Patrick, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Revue française de comptabilité, 2011, n°439, pp.43-45 Termes (thésaurus) : Fiscalité Fraude [article]

Réforme du régime fiscal des sociétés de personnes : vers davantage de transparence / Viault Patrick in Revue Française de Comptabilité, 436 ([01/01/2010])

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Le régime fiscal des titres de sociétés à prépondérance immobilière détenus par des entreprises soumises à l'IS / Viault Patrick in Revue Française de Comptabilité, 429 ([01/01/2010])

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ISF et démembrement de propriété / Dhoutaut Bénédicte in Revue Française de Comptabilité, 422 ([01/01/2009])

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