Assentiment de la Communauté française à l'accord de coopération en matière de responsabilité parentale et de protection de l'enfance / Vogelaere Ilse in ASBL Info, 2 ([01/01/2019])

[article]  inASBL Info > 2 [01/01/2019] Titre : Assentiment de la Communauté française à l'accord de coopération en matière de responsabilité parentale et de protection de l'enfance Type de document : Article de revue Auteurs : Vogelaere Ilse, Auteur ; Lysy Benoît, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2019 Note générale : Asbl info, 2019, n°2, p. 4 Termes (thésaurus) : Belgique Communauté française Enfant Législation interne Responsabilité [article]

Bruxelles finalise sa politique "groupe cible - travailleurs âgés" / Lysy Benoît in ASBL Info, 4 ([01/01/2018])

[article]  inASBL Info > 4 [01/01/2018] Titre : Bruxelles finalise sa politique "groupe cible - travailleurs âgés" Type de document : Article de revue Auteurs : Lysy Benoît, Auteur ; Morais Béatrice, Auteur ; Vogelaere Ilse, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2018 Note générale : Asbl info, 2018, n°4, p.8 Termes (thésaurus) : Belgique Cotisation sociale Législation Marché du travail Personne âgée Région de Bruxelles-Capitale [article]

Financement des hôpitaux légèrement adapté / Vogelaere Ilse in ASBL Info, 3 ([01/01/2018])

[article]  inASBL Info > 3 [01/01/2018] Titre : Financement des hôpitaux légèrement adapté Type de document : Article de revue Auteurs : Vogelaere Ilse, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2018 Note générale : Asbl info, 2018, n°3, pp.2-3 Termes (thésaurus) : Belgique Crédit à court terme Etablissement de soins Financement Législation Santé Taux d'intérêt [article]

Modification de la rémunération équitable pour la diffusion de musique / Vogelaere Ilse in ASBL Info, 9 ([01/01/2018])

[article]  inASBL Info > 9 [01/01/2018] Titre : Modification de la rémunération équitable pour la diffusion de musique Type de document : Article de revue Auteurs : Vogelaere Ilse, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2018 Note générale : Asbl info, 2018, n°8, pp. 2-3 Termes (thésaurus) : Environnement culturel et artistique Musique Politique culturelle Revenu [article]

Des solutions aux problèmes de procédure pour les groupements sans personnalité juridique (art. 13 Loi Droit des entreprises) / Vogelaere Ilse in ASBL Info, 6 ([01/01/2018])

[article]  inASBL Info > 6 [01/01/2018] Titre : Des solutions aux problèmes de procédure pour les groupements sans personnalité juridique (art. 13 Loi Droit des entreprises) Type de document : Article de revue Auteurs : Vogelaere Ilse, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2018 Note générale : Asbl info, 2018, n°6, pp. 5-7 Termes (thésaurus) : Belgique Droit du travail Entreprise Législation interne Mandat Personne juridique [article]

Les ASBL peuvent accepter librement les legs (art. 95-101 Loi Pot-pourri V) / Vogelaere Ilse in ASBL Info, 7 ([01/01/2017])

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Jours couverts par une indemnité en compensation du licenciement considérés comme jours de travail pour le stage d'attente de l'indemnité de maladie / Vogelaere Ilse in ASBL Info, 15 ([01/01/2014])

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Soins de santé transférés en grande partie aux Communautés (sixième réforme de l'État) / Vogelaere Ilse in ASBL Info, 7 ([01/01/2014])

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Davantage de centres de frais et de comptes pour les hôpitaux / Vogelaere Ilse in ASBL Info, 15 ([01/01/2012])

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