L'article "autres revenus" des conventions fiscales internationales / Ward David in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1990])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 2 [01/01/1990] Titre : L'article "autres revenus" des conventions fiscales internationales Type de document : Article de revue Auteurs : Ward David, Auteur Année de publication : 1990 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1990, n°2, pp.27-64 Termes (thésaurus) : Convention internationale Fiscalité internationale Organisation des Nations Unies (ONU) Revenu [article]

Le traitement des trusts d'après le modèle de convention OCDE / Avery Jones John F. in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1989])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 2 [01/01/1989] Titre : Le traitement des trusts d'après le modèle de convention OCDE Type de document : Article de revue Auteurs : Avery Jones John F., Auteur ; DEPRET Henri-Robert, Auteur ; Van de Wiele Micheline, Auteur ; Ellis Maarten J., Auteur ; Fontaneau Pierre, Auteur ; Fontaneau Pierre-Marie, Auteur ; Killius Juergen, Auteur ; Lenz Raoul, Auteur ; Magney Thomas W., Auteur ; Orrock Donald C., Auteur ; Roberts Sidney I., Auteur ; Goldberg Sanford H., Auteur ; Uckmar Victor, Auteur ; Maisto Cuglielmo, Auteur ; Ward David, Auteur Année de publication : 1989 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1989, n°2, pp.17-64 Termes (thésaurus) : Convention fiscale Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Trust, cartel [article]

Canada - Imposition du revenu en 1986 et droit de la famille / Ward David in Revue Fiscalité Européenne, 4 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 4 [01/01/1986] Titre : Canada - Imposition du revenu en 1986 et droit de la famille Type de document : Article de revue Auteurs : Ward David, Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°4, pp.53-70 Termes (thésaurus) : Canada Famille Impôts sur les revenus [article]

---

1 (1 - 3 / 3)