La société en poche 2025.2 / Tim Fransen

Titre : La société en poche 2025.2 Type de document : Ouvrage Auteurs : Tim Fransen, Auteur ; Rijn Delbroek, Auteur ; Stefaan Vlaminck, Auteur Editeur : Malines [Belgique] : Wolters Kluwer Année de publication : 2025 Importance : 962 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-030-3955-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Comptabilité Contrôle Déduction fiscale Entreprise Entreprise en difficulté Fiscalité Frais Impôt des sociétés Information financière Norme comptable Procédure collective Société Mots-clés (libres) : Comptes annuels Résumé : Depuis de nombreuses années, La société en poche est le partenaire quotidien de la vie en entreprise. Ce livre contient les textes de loi actualisés ainsi que des commentaires pratiques concernant la comptabilité, les comptes annuels et le droit des sociétés. La fiscalité des entreprises (ISOC) est, quant à elle, résumée et illustrée au moyen de données financières et fiscales. L'ouvrage contient toutes les dispositions régissant la vie des sociétés en Belgique. La première partie aborde les obligations comptables des sociétés. La seconde partie aborde le droit des sociétés, les formes de sociétés, l’administration et le contrôle, la constitution des sociétés et de nombreux autres points. La troisième partie traite de l'impôt des sociétés. La quatrième partie rassemble divers chiffres utiles (de l'indice des prix à la consommation aux droits d'enregistrement). La cinquième partie reprend le texte intégral du Code des sociétés et des associations et de son arrêté d’exécution, ainsi que les extraits du Code de droit économique relatifs à la comptabilité des entreprises et l’Arrêté royal portant exécution des articles III.82 à III.95 du code de droit Economique.

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DRO5 FRA	Livre	ICHEC	Disponible

Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 20e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 808 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-5113-6 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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DRO1 MAL/A/1	Livre	ICHEC	Sorti jusqu'au 19/05/2026

Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/25: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 20e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Importance : 808 p. Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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DRO1 MAL/A/2	Livre	ICHEC	Disponible

Code des sociétés et des associations / De Wolf Patrick

Titre : Code des sociétés et des associations Type de document : Ouvrage Auteurs : De Wolf Patrick, Auteur Mention d'édition : 7e édition - 2025 Editeur : Liège [Belgique] : Edipro Année de publication : 2025 Importance : 537 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-549-4 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Association Belgique Code Fondation Législation Société Société européenne Structure de l'entreprise Mots-clés (libres) : Droit des sociétés Résumé : Depuis sa promulgation en 2019, le texte du CSA a été modifié chaque année par le législateur. L’année 2024 ne fait pas exception, justifiant une édition mise à jour. Parmi les nouveautés intégrées dans la présente édition, mentionnons : la loi du 9 février 2024 portant des dispositions diverses en matière d’économie. Elle modifie à nouveau l’article 3 :13 du Code (obligations de publicité des sociétés belges) ; la loi du 27 mars 2024 portant des dispositions en matière de digitalisation de la justice et des dispositions diverses, transposant la directive déléguée (UE) de la Commission du 17 octobre 2023 modifiant la directive n°2013/34/UE du Parlement et du Conseil en ce qui concerne l’ajustement des critères de taille pour les micro -, petites, moyennes et grandes entreprises ou pour les groupes ; l’arrêté royal du 25 mai 2024 modifiant les critères de taille concernant les micro- et petites associations et fondations avec une prise d’effet pour les exercices comptables ayant commencé après le 31 décembre 2023 ; la loi du 3 mai 2024 instituant un Conseil national de la coopération, de l’entreprenariat et de l’entreprise agricole; la loi du 21 avril 2024 instituant un droit d’opposition de droit commun en faveur des associés de la société simple, de la société en nom collectif et de la société en commandite ; la loi du 2 décembre 2024 relative à la publication par certaines sociétés et groupes, d’informations en matière de durabilité et à l’assurance de l’information en matière de durabilité et portant dispositions diverses. Elle transpose en droit belge deux directives européennes, les directives 2022/2464 et 2023/2864. Le contenu et la portée de toutes les modifications intervenues depuis 2019 sont explicités dans l’introduction du présent ouvrage. Ce Code est destiné aux praticiens du droit et de la comptabilité ainsi qu’aux enseignants et aux étudiants. Il a séduit le plus grand nombre, dès sa première édition, grâce à l’accès rapide et aisé au texte, facilité par le recours aux onglets.

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DRO5 DEW	Livre	ICHEC	Disponible

Codes essentiels 2025. Droit international privé / Carlier Jean-Yves

Titre : Codes essentiels 2025. Droit international privé Type de document : Ouvrage Auteurs : Carlier Jean-Yves, Auteur ; Fallon Marc, Auteur ; Stéphanie Francq, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2025 Collection : Codes essentiels Importance : 1160 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4986-7 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique Code Droit international privé Législation Résumé : Le présent volume assemble les actes normatifs, ayant force obligatoire en Belgique, qui touchent au droit international privé, aussi bien le droit des conflits de lois que le droit judiciaire international. Il contient le code de droit international privé proprement dit, introduit par la loi du 16 juillet 2004, mais également de nombreux instruments internationaux et européens. Il inventorie aussi de nombreuses règles particulières insérées dans des actes qui n’affectent qu’accessoirement le droit international privé et complètent les règles générales. Ce recueil vise à offrir aux étudiants et aux professionnels du droit un accès aisé aux textes les plus usuels. En concentrant un matériau abondant et varié, il donne aussi plus de visibilité à un vaste ensemble de sources normatives. L’ouvrage comprend quatre parties, couvrant respectivement les actes liés à l’Union européenne, les instruments internationaux classiques, la législation belge, ainsi que certaines circulaires ministérielles.

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DRO CAR	Livre	ICHEC	Disponible

Codes essentiels 2025 Droit économique / Grégory Renier

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Le code du capital / Katharina Pistor

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Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

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Objectivo : quand les enjeux sociaux rencontrent les défis économiques - Parcours d’une petite ASBL vers la prospérité / de Bellefroid Sophie 

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Principes de comptabilisation / Vicky Ghijselinck

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Nouveau Code civil: dépôt de la réforme du droit des obligations / van Tilborg Katrien in Bilan, 846 ([01/01/2021])

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Procédure de la sonnette d'alarme sous la CSA: projet d'avis CNC / Van Crombrugge Stefaan in Bilan, 847 ([01/01/2021])

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