Le régime fiscal des sportifs: un état des lieux à la lumière de la jurisprudence récente / Zeyen Gaëtan in Journal de Droit Fiscal, 5 ([01/01/2019])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 5 [01/01/2019] Titre : Le régime fiscal des sportifs: un état des lieux à la lumière de la jurisprudence récente Type de document : Article de revue Auteurs : Zeyen Gaëtan, Auteur Année de publication : 2019 Note générale : Journal de droit fiscal, 2019, n°5/6, pp. 129-156 Termes (thésaurus) : Droit fiscal Étude Jurisprudence Sport [article]

"Secret bancaire" : développements récents sur les plans national et international / Zeyen Gaëtan in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 7 ([01/01/2012])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 7 [01/01/2012] Titre : "Secret bancaire" : développements récents sur les plans national et international Type de document : Article de revue Auteurs : Zeyen Gaëtan, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2012, n°7, pp.14-24 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Banque Droits d'enregistrement Droits de succession Information financière Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

La condition d'intangibilité, un détail qui a son importance / Vanderstraeten Alain in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2011])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/2011] Titre : La condition d'intangibilité, un détail qui a son importance Type de document : Article de revue Auteurs : Vanderstraeten Alain, Auteur ; Zeyen Gaëtan, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2011, n°9, pp.2-11 Termes (thésaurus) : Fusion-acquisition Impôt sur les plus-values Intérêts notionnels Plus-value, moins-value Réserve comptable [article]

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