La stipulation pour autrui à l'épreuve de la fiscalité successorale / de Foy Gilles in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 1 ([01/01/2017])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 1 [01/01/2017] Titre : La stipulation pour autrui à l'épreuve de la fiscalité successorale Type de document : Article de revue Auteurs : de Foy Gilles, Auteur ; Rousseau Lorette, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2017, n°1, pp.3-14 Termes (thésaurus) : Assurance-vie Contrat Droits de succession Fiscalité [article]

L'article 9 C.succ./2.7.1.0.7 VCF et son interprétation administrative : "L'Âne vêtu de la peau du Lion" ? / de Foy Gilles in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2016])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 7 [01/01/2016] Titre : L'article 9 C.succ./2.7.1.0.7 VCF et son interprétation administrative : "L'Âne vêtu de la peau du Lion" ? Type de document : Article de revue Auteurs : de Foy Gilles, Auteur ; Meert Nathalie, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2016, n°7, pp.303-312 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Critique Droits de succession [article]

Un arrêt européen qui vient à la rescousse des non-résidents français propriétaires de biens immobiliers en France / de Foy Gilles in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/2015])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/2015] Titre : Un arrêt européen qui vient à la rescousse des non-résidents français propriétaires de biens immobiliers en France Type de document : Article de revue Auteurs : de Foy Gilles, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2015, n°6, pp.21-25 Termes (thésaurus) : Fiscalité immobilière France Impôt des non-résidents Jurisprudence [article]

Clause de la "(maison) mortuaire" : pour mettre un terme à la rage taxatoire du fisc, une réforme législative s'impose ! / de Foy Gilles in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 3 ([01/01/2015])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 3 [01/01/2015] Titre : Clause de la "(maison) mortuaire" : pour mettre un terme à la rage taxatoire du fisc, une réforme législative s'impose ! Type de document : Article de revue Auteurs : de Foy Gilles, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2015, n°3, pp.98-106 Termes (thésaurus) : Changement Contrat Famille Impôts sur les revenus Nuptialité Patrimoine Planification [article]

Introduction d'une méthode d'évaluation légale de la capitalisation de l'usufruit viager dans le Code civil belge / de Foy Gilles in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 3 ([01/01/2015])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 3 [01/01/2015] Titre : Introduction d'une méthode d'évaluation légale de la capitalisation de l'usufruit viager dans le Code civil belge Type de document : Article de revue Auteurs : de Foy Gilles, Auteur ; Petit Marc, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2015, n°3, pp.125-131 Termes (thésaurus) : Code Droit civil Evaluation Famille Usufruit, nue-propriété [article]

La Région flamande a revu sa circulaire en matière d'abus fiscal / de Foy Gilles in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2015])

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Abus fiscal en ingénierie patrimoniale : le tigre de papier / de Brauwere Valérie-Anne in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2012])

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