Cession d'une branche d'activité : déduction de TVA malgré la non-livraison / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1345 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1345 [01/01/2013] Titre : Cession d'une branche d'activité : déduction de TVA malgré la non-livraison Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1345, pp.11-12 Termes (thésaurus) : Cession et gestion de bien industriel et commercial secteur Déduction fiscale Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Vente [article]

Recouvrement - Le cessionnaire ne pouvait être poursuivi directement / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1146 ([01/01/2009])

[article]  inLe Fiscologue > 1146 [01/01/2009] Titre : Recouvrement - Le cessionnaire ne pouvait être poursuivi directement Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2009, n°1146, pp.10-11 Termes (thésaurus) : Cession et gestion de bien industriel et commercial secteur Établissement et recouvrement de l'impôt Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Dossier. Financement des PME / Masounave Annick in REVUE BANQUE, 706 ([01/01/2008])

[article]  inREVUE BANQUE > 706 [01/01/2008] Titre : Dossier. Financement des PME Type de document : Article de revue Auteurs : Masounave Annick, Auteur ; Novelli Hervé, Auteur ; de Fouquet Pierre, Auteur ; Bedin Frédéric, Auteur ; Colboc Antoine, Auteur ; Richard Hervé, Auteur ; Pesson Nicolas, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Revue banque, 2008, n°706, pp.28-43 Termes (thésaurus) : Capital-investissement Cession et gestion de bien industriel et commercial secteur Création d'entreprise Financement Petite et moyenne entreprise (PME) Transmission d'entreprise [article]

Le recours dans les cessions Dailly de créances professionnelles / Guillot Jean-Louis in REVUE BANQUE, 698 ([01/01/2008])

[article]  inREVUE BANQUE > 698 [01/01/2008] Titre : Le recours dans les cessions Dailly de créances professionnelles Type de document : Article de revue Auteurs : Guillot Jean-Louis, Auteur ; Boccara Martine, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Revue banque, 2008, n°698, pp.81-83 Termes (thésaurus) : Cession et gestion de bien industriel et commercial secteur Créance Jurisprudence [article]

Entrepreneurship (+ cd rom) / Lambing Peggy A.

Titre : Entrepreneurship (+ cd rom) Type de document : Ouvrage Auteurs : Lambing Peggy A., Auteur ; Kuehl Charles R., Auteur Editeur : New Jersey [USA] : Pearson Année de publication : 2007 Importance : 316 ISBN/ISSN/EAN : 9780132281744 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Cession et gestion de bien industriel et commercial secteur Création d'entreprise Croissance de l'entreprise Entrepreneuriat Entreprise familiale Femme Franchise Plan de financement Produit nouveau

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Les cessions d'entreprises en T.V.A. / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 2 ([01/01/2006])

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Les acquisitions ont passé nos frontières ! (cessions et acquisitions transfrontalières) / Lamon Hugues in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/2003])

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Les aspects juridiques de la cession d'une PME / Matrey Didier in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/2002])

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Droit à la réduction de la TVA : la théorie du lien direct et immédiat entre les dépenses et les opérations effectuées en aval. Le cas particulier des dépenses occasionnées en vue d'une cession d'universalité de biens ou d'une branche d'activité opérée par un assujetti mixte / Thyrion Baudouin in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 10 ([01/01/2001])

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Problèmes posés par la taxe d'ouverture des débits de boissons fermentées dans le cadre d'une cession de fonds de commerce horeca / Vito Michel in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2000])

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Les cessions de fonds de commerce / Malvaux Benoît in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/1999])

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