Gestion - Le devoir de persévérance... / Briet Hervé in ASBL Info, 13 ([01/01/2016])

[article]  inASBL Info > 13 [01/01/2016] Titre : Gestion - Le devoir de persévérance... Type de document : Article de revue Auteurs : Briet Hervé, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Asbl info, 2016, n°13, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Conseil d'Administration Délai [article]

La Belgique : capitale européenne des fondations / Briet Hervé in ASBL Info, 19 ([01/01/2013])

[article]  inASBL Info > 19 [01/01/2013] Titre : La Belgique : capitale européenne des fondations Type de document : Article de revue Auteurs : Briet Hervé, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Asbl info, 2013, n°19, p.1 Termes (thésaurus) : Belgique Fondation Implantation des bureaux [article]

Dons et legs aux ASBL / Briet Hervé

Titre : Dons et legs aux ASBL Type de document : Ouvrage Auteurs : Briet Hervé, Auteur ; Coipel Michel, Auteur ; de Clippel Bernard, Auteur ; Delnoy Paul, Auteur ; De Wolf Michel, Auteur ; FISCHER Christian, Auteur ; GOBLET Pierre, Auteur ; 'T Kint Philippe, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Edipro Année de publication : 2006 Importance : 175 ISBN/ISSN/EAN : 9782930287683 Prix : 1 Termes (thésaurus) : Association Association sans but lucratif Comptabilité Droit commercial Financement Personne juridique

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Fiscalité des dons et legs aux ASBL en Région wallonne : nouvelles conditions d'application des taux réduits / Briet Hervé in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2004])

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La nouvelle loi sur les ASBL, fondations et associations internationales. Aspects fiscaux : genèse et perspectives / Briet Hervé in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2002])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 7 [01/01/2002] Titre : La nouvelle loi sur les ASBL, fondations et associations internationales. Aspects fiscaux : genèse et perspectives Type de document : Article de revue Auteurs : Briet Hervé, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2002, n°7, pp.405-424 Termes (thésaurus) : Association internationale Association sans but lucratif Droit fiscal Fondation Législation [article]

Les libéralités aux associations internationales sans but lucratif / Briet Hervé in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2001])

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