Dépouillements

TVA - Contrat DBFM : pas un service complexe ? / De Munter Marc in Le Fiscologue, 1135 ([01/01/2008])

[article]  inLe Fiscologue > 1135 [01/01/2008] Titre : TVA - Contrat DBFM : pas un service complexe ? Type de document : Article de revue Auteurs : De Munter Marc, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2008, n°1135, pp.10-13 Termes (thésaurus) : Bâtiment et travaux publics secteur Conception industrielle Maintenance secteur Secteur privé Secteur public Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Contrainte : le fisc doit-il encore mentionner ce que le redevable sait déjà ? / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1135 ([01/01/2008])

[article]  inLe Fiscologue > 1135 [01/01/2008] Titre : Contrainte : le fisc doit-il encore mentionner ce que le redevable sait déjà ? Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2008, n°1135, pp.6-10 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Information [article]

Travail supplémentaire : que signifie cette formule mystérieuse ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1135 ([01/01/2008])

[article]  inLe Fiscologue > 1135 [01/01/2008] Titre : Travail supplémentaire : que signifie cette formule mystérieuse ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2008, n°1135, pp.4-6 Termes (thésaurus) : Aménagement du temps de travail Réduction d'impôt [article]

Précompte mobilier sur droits d'auteur : report au 1er janvier 2009 / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1135 ([01/01/2008])

[article]  inLe Fiscologue > 1135 [01/01/2008] Titre : Précompte mobilier sur droits d'auteur : report au 1er janvier 2009 Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2008, n°1135, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Précomptes Propriété intellectuelle [article]