Dépouillements

Pertes reportées : le fisc ne perd pas le droit de contrôle / Van Gils Michael in Le Fiscologue, 1141 ([01/01/2008])

[article]  inLe Fiscologue > 1141 [01/01/2008] Titre : Pertes reportées : le fisc ne perd pas le droit de contrôle Type de document : Article de revue Auteurs : Van Gils Michael, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2008, n°1141, pp.12-14 Termes (thésaurus) : Déclaration d'impôt Établissement et recouvrement de l'impôt Fiscalité mobilière Propriété littéraire et artistique [article]

Nouveau régime fiscal en matière de compensation des pertes / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1141 ([01/01/2008])

[article]  inLe Fiscologue > 1141 [01/01/2008] Titre : Nouveau régime fiscal en matière de compensation des pertes Type de document : Article de revue Auteurs : Smet Patrick, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2008, n°1141, pp.7-10 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Directive européenne Fusion-acquisition Risque de crédit [article]

Statuf fiscal attrayant pour la SICAF institutionnelle / De Munter Marc in Le Fiscologue, 1141 ([01/01/2008])

[article]  inLe Fiscologue > 1141 [01/01/2008] Titre : Statuf fiscal attrayant pour la SICAF institutionnelle Type de document : Article de revue Auteurs : De Munter Marc, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2008, n°1141, pp.5-7 Termes (thésaurus) : Impôt des sociétés Sicafi Société d'investissement [article]

Pr.M. sur les droits d'auteur : sursis de fait jusqu'à l'an prochain / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1141 ([01/01/2008])

[article]  inLe Fiscologue > 1141 [01/01/2008] Titre : Pr.M. sur les droits d'auteur : sursis de fait jusqu'à l'an prochain Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2008, n°1141, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Fiscalité mobilière Précomptes Propriété littéraire et artistique [article]