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| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| P480-09-1174 | Article | ICHEC | Exclu du prêt |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierRevenus mobiliers - Créance en compte courant : pas nécessairement un prêt d'argent / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1174 ([01/01/2009])
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Titre : Revenus mobiliers - Créance en compte courant : pas nécessairement un prêt d'argent Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2009, n°1174, pp.10-13 Termes (thésaurus) : Banque
Créance
Fiscalité mobilière
Revenu
in Le Fiscologue > 1174 [01/01/2009][article]Annulation d'options sur actions : assimilation à une cession ? / Meeus Luc in Le Fiscologue, 1174 ([01/01/2009])
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Titre : Annulation d'options sur actions : assimilation à une cession ? Type de document : Article de revue Auteurs : Meeus Luc, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2009, n°1174, pp.8-10 Termes (thésaurus) : Action
Avantages de toute nature
Option
in Le Fiscologue > 1174 [01/01/2009][article]Nouveau régime TVA annoncé pour les numéros 0900 / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1174 ([01/01/2009])
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Titre : Nouveau régime TVA annoncé pour les numéros 0900 Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2009, n°1174, pp.5-8 Termes (thésaurus) : Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
Téléphonie
in Le Fiscologue > 1174 [01/01/2009][article]Mécanismes d'usufruit : le nouvel avis (délibérément) vague / Verstraete Henk in Le Fiscologue, 1174 ([01/01/2009])
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Titre : Mécanismes d'usufruit : le nouvel avis (délibérément) vague Type de document : Article de revue Auteurs : Verstraete Henk, Auteur ; Demunter Goedele, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2009, n°1174, pp.1-4 Termes (thésaurus) : Administration fiscale
Usufruit, nue-propriété
in Le Fiscologue > 1174 [01/01/2009][article]

