Dépouillements

L'attestation TVA pour véhicules étrangers : à la poubelle ? / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1195 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1195 [01/01/2010] Titre : L'attestation TVA pour véhicules étrangers : à la poubelle ? Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1195, pp.10-12 Termes (thésaurus) : Automobile secteur Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Travailleur étranger [article]

Continuité comptable et apport de branche d'activité : avis de la CNC / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1195 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1195 [01/01/2010] Titre : Continuité comptable et apport de branche d'activité : avis de la CNC Type de document : Article de revue Auteurs : Smet Patrick, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1195, pp.5-6 Termes (thésaurus) : Fusion-acquisition Libération du capital Plus-value, moins-value [article]

Régime fiscal des droits d'auteur : même pour les travailleurs ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1195 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1195 [01/01/2010] Titre : Régime fiscal des droits d'auteur : même pour les travailleurs ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1195, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Fiscalité Propriété littéraire et artistique [article]