Dépouillements

Primes d'ancienneté : calcul alternatif du montant exonérable / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1196 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1196 [01/01/2010] Titre : Primes d'ancienneté : calcul alternatif du montant exonérable Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1196, pp.12-14 Termes (thésaurus) : Fiscalité Prestation sociale Rémunération [article]

Photographe free-lance : parfois un droit d'auteur à 100% / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1196 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1196 [01/01/2010] Titre : Photographe free-lance : parfois un droit d'auteur à 100% Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1196, pp.10-11 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Fiscalité Photographie Propriété littéraire et artistique [article]

Permis de bâtir pour fin mars : qui doit le demander ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1196 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1196 [01/01/2010] Titre : Permis de bâtir pour fin mars : qui doit le demander ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1196, pp.6-7 Termes (thésaurus) : Bâtiment et travaux publics secteur Réduction d'impôt Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Régime fiscal des trusts : précisions et imprécisions du SDA / Philippart de Foy Benoît in Le Fiscologue, 1196 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1196 [01/01/2010] Titre : Régime fiscal des trusts : précisions et imprécisions du SDA Type de document : Article de revue Auteurs : Philippart de Foy Benoît, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1196, pp.1-4 Termes (thésaurus) : Politique fiscale Trust, cartel [article]