Dépouillements

Emission de CO2 : le certificat de conformité ne compte pas / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1199 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1199 [01/01/2010] Titre : Emission de CO2 : le certificat de conformité ne compte pas Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1199, pp.11-13 Termes (thésaurus) : Calcul Émission de CO2 Voiture particulière [article]

Facturation électronique : nouveau régime adopté par le Conseil Ecofin / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1199 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1199 [01/01/2010] Titre : Facturation électronique : nouveau régime adopté par le Conseil Ecofin Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur ; Vandeperre Hilde, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1199, pp.9-11 Termes (thésaurus) : Directive européenne E-commerce Facture Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Droits d'auteur - Même pour le dirigeant d'entreprise d'une société professionnelle / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1199 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1199 [01/01/2010] Titre : Droits d'auteur - Même pour le dirigeant d'entreprise d'une société professionnelle Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1199, pp.7-8 Termes (thésaurus) : Chef d'entreprise Droit d'auteur Propriété littéraire et artistique [article]

TVA - Délocalisation des prestations de transport de biens en dehors de l'UE / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1199 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1199 [01/01/2010] Titre : TVA - Délocalisation des prestations de transport de biens en dehors de l'UE Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1199, pp.4-5 Termes (thésaurus) : Délocalisation Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Transport de marchandise [article]

La prime de crise pour ouvriers licenciés ne sera pas taxée / van Tilborg Katrien in Le Fiscologue, 1199 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1199 [01/01/2010] Titre : La prime de crise pour ouvriers licenciés ne sera pas taxée Type de document : Article de revue Auteurs : van Tilborg Katrien, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1199, pp.3-4 Termes (thésaurus) : Licenciement Ouvrier Parafiscalité Rémunération [article]