Dépouillements

La déclaration à l'impôt des sociétés pour l'exercice d'imposition 2010 / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1212 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1212 [01/01/2010] Titre : La déclaration à l'impôt des sociétés pour l'exercice d'imposition 2010 Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1212, pp.8-20 Termes (thésaurus) : Déclaration d'impôt Impôt des sociétés [article]

TVA sur le terrain attenant : risque de double taxation ? / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1212 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1212 [01/01/2010] Titre : TVA sur le terrain attenant : risque de double taxation ? Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1212, pp.4-7 Termes (thésaurus) : Double imposition Immobilier Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Vente [article]

Droits d'auteur : quel effet sur le paiement des cotisations sociales ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1212 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1212 [01/01/2010] Titre : Droits d'auteur : quel effet sur le paiement des cotisations sociales ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1212, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Cotisation sociale Droit d'auteur Droit de propriété Propriété littéraire et artistique [article]