Quelques réflexions sur le retour conventionnel et la pratique notariale / Béguin Étienne in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 3 ([01/01/2009])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 3 [01/01/2009] Titre : Quelques réflexions sur le retour conventionnel et la pratique notariale Type de document : Article de revue Auteurs : Béguin Étienne, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2009, n°3, pp.73-84 Termes (thésaurus) : Don, donation Notariat [article]

La construction usufruit (les ventes usufruit/nue-propriété) : quelques questions, tentatives de réponse / Béguin Étienne in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2008])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 4 [01/01/2008] Titre : La construction usufruit (les ventes usufruit/nue-propriété) : quelques questions, tentatives de réponse Type de document : Article de revue Auteurs : Béguin Étienne, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2008, n°4, pp.125-141 Termes (thésaurus) : Bâtiment et travaux publics secteur Fiscalité Fusion-acquisition Immobilier Petite et moyenne entreprise (PME) Usufruit, nue-propriété [article]

Actes du colloque "Cohabitation et transmission patrimoniale. Quelques questions d'actualité en matière civile et fiscale" organisé le 3 octobre 2003 / Nelis Xavier in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 6 ([01/01/2003])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 6 [01/01/2003] Titre : Actes du colloque "Cohabitation et transmission patrimoniale. Quelques questions d'actualité en matière civile et fiscale" organisé le 3 octobre 2003 Type de document : Article de revue Auteurs : Nelis Xavier, Auteur ; Vliegen Karin, Auteur ; Quintart Carine, Auteur ; Delnoy Paul, Auteur ; Goffaux Bernard, Auteur ; Culot André, Auteur ; De Page Philippe, Auteur ; Lambert Catherine, Auteur ; Rousseau Lorette, Auteur ; Lebrun Daniel, Auteur ; Van Elder Gaëtan, Auteur ; Béguin Étienne, Auteur Année de publication : 2003 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2003, dossier, pp.325-512 Termes (thésaurus) : Action Don, donation Droit civil Droit fiscal Droits de succession Fonds de commerce Patrimoine Transmission d'entreprise Trust, cartel [article]

---

1 (1 - 3 / 3)