Dépouillements

Point de contact central : une tour de Babel / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1268 ([01/01/2011])

[article]  inLe Fiscologue > 1268 [01/01/2011] Titre : Point de contact central : une tour de Babel Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2011, n°1268, pp.10-11 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Établissement et recouvrement de l'impôt Recherche de l'information [article]

Transactions financières : proposition européenne / Van Der Paal Johan in Le Fiscologue, 1268 ([01/01/2011])

[article]  inLe Fiscologue > 1268 [01/01/2011] Titre : Transactions financières : proposition européenne Type de document : Article de revue Auteurs : Van Der Paal Johan, Auteur ; Heirbaut Filip, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2011, n°1268, pp.8-9 Termes (thésaurus) : Bourse des valeurs Directive européenne Droits et taxes divers Spéculation [article]

Demande de renseignements : permise pour étoffer la défense ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1268 ([01/01/2011])

[article]  inLe Fiscologue > 1268 [01/01/2011] Titre : Demande de renseignements : permise pour étoffer la défense ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2011, n°1268, pp.7-8 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Jurisprudence Recherche de l'information [article]

Vente d'un bâtiment neuf au sein d'une unité TVA : droit de vente ? / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1268 ([01/01/2011])

[article]  inLe Fiscologue > 1268 [01/01/2011] Titre : Vente d'un bâtiment neuf au sein d'une unité TVA : droit de vente ? Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2011, n°1268, pp.5-6 Termes (thésaurus) : Immobilier Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Vente [article]

Prescription des dettes d'impôt : modification légale superflue ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1268 ([01/01/2011])

[article]  inLe Fiscologue > 1268 [01/01/2011] Titre : Prescription des dettes d'impôt : modification légale superflue ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2011, n°1268, pp.3-4 Termes (thésaurus) : Dette Fiscalité Procédure [article]

Assurances collectives invalidité : primes quand même déductibles / Van Eesbeeck Paul in Le Fiscologue, 1268 ([01/01/2011])

[article]  inLe Fiscologue > 1268 [01/01/2011] Titre : Assurances collectives invalidité : primes quand même déductibles Type de document : Article de revue Auteurs : Van Eesbeeck Paul, Auteur ; Vereycken Luc, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2011, n°1268, pp.1-2 Termes (thésaurus) : Assurance-invalidité Déduction fiscale [article]