Dépouillements

Requiem pour l'engagement de pension sous seing privé / Van Eesbeeck Paul in Le Fiscologue, 1300 ([01/01/2012])

[article]  inLe Fiscologue > 1300 [01/01/2012] Titre : Requiem pour l'engagement de pension sous seing privé Type de document : Article de revue Auteurs : Van Eesbeeck Paul, Auteur ; Vereycken Luc, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2012, n°1300, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Assurance complémentaire Fonds de pension Provision comptable Réforme fiscale Sous-traitance [article]

Transaction à l'amiable dans les dossiers fiscaux : minimum 10% / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1300 ([01/01/2012])

[article]  inLe Fiscologue > 1300 [01/01/2012] Titre : Transaction à l'amiable dans les dossiers fiscaux : minimum 10% Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2012, n°1300, p.6 Termes (thésaurus) : Droit pénal Établissement et recouvrement de l'impôt Procédure [article]

Revente des voitures de société : quid des anciennes voitures ? / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1300 ([01/01/2012])

[article]  inLe Fiscologue > 1300 [01/01/2012] Titre : Revente des voitures de société : quid des anciennes voitures ? Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2012, n°1300, pp.13-14 Termes (thésaurus) : Parc automobile Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Vente [article]

Déduction d'intérêts : la nouvelle règle "thin cap" / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1300 ([01/01/2012])

[article]  inLe Fiscologue > 1300 [01/01/2012] Titre : Déduction d'intérêts : la nouvelle règle "thin cap" Type de document : Article de revue Auteurs : Smet Patrick, Auteur ; Thompson Christopher, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2012, n°1300, pp.7-10 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Emprunt Taux d'intérêt [article]

Système de caisse enregistreuse : pas avant le 1er juin 2013 / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1300 ([01/01/2012])

[article]  inLe Fiscologue > 1300 [01/01/2012] Titre : Système de caisse enregistreuse : pas avant le 1er juin 2013 Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2012, n°1300, pp.12-13 Termes (thésaurus) : Caisse Machine Restauration secteur Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]