Dépouillements

Cotisation supplémentaire : l'option de retenue à la source exercée par titre / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1304 ([01/01/2012])

[article]  inLe Fiscologue > 1304 [01/01/2012] Titre : Cotisation supplémentaire : l'option de retenue à la source exercée par titre Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2012, n°1304, pp.11-12 Termes (thésaurus) : Dividende Fiscalité mobilière Revenu [article]

TVA - Amendes forfaitaires doublées depuis le 1er juillet 2012 / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1304 ([01/01/2012])

[article]  inLe Fiscologue > 1304 [01/01/2012] Titre : TVA - Amendes forfaitaires doublées depuis le 1er juillet 2012 Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2012, n°1304, pp.9-10 Termes (thésaurus) : Établissement et recouvrement de l'impôt Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Droits d'enregistrement et de succession - Le fisc fait feu sur différentes formes d'optimalisation / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1304 ([01/01/2012])

[article]  inLe Fiscologue > 1304 [01/01/2012] Titre : Droits d'enregistrement et de succession - Le fisc fait feu sur différentes formes d'optimalisation Type de document : Article de revue Auteurs : Cardoen Bruno, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2012, n°1304, pp.5-9 Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement Droits de succession [article]

Frais de catering : la Cour de cassation confirme la déduction de la TVA / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1304 ([01/01/2012])

[article]  inLe Fiscologue > 1304 [01/01/2012] Titre : Frais de catering : la Cour de cassation confirme la déduction de la TVA Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2012, n°1304, pp.4-5 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Frais Jurisprudence Restauration secteur Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Assouplissement de la cotisation de 309% ou poudre aux yeux ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1304 ([01/01/2012])

[article]  inLe Fiscologue > 1304 [01/01/2012] Titre : Assouplissement de la cotisation de 309% ou poudre aux yeux ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2012 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2012, n°1304, pp.1-4 Termes (thésaurus) : Établissement et recouvrement de l'impôt Fraude Taux [article]