Dépouillements

Les autres dispositions fiscales de la nouvelle loi-programme / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1339 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1339 [01/01/2013] Titre : Les autres dispositions fiscales de la nouvelle loi-programme Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue 2013, n°1339, pp.6-13 Termes (thésaurus) : Droit fiscal Législation [article]

Achat scindé et donation : le fisc n'enterre pas la hache de guerre / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1339 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1339 [01/01/2013] Titre : Achat scindé et donation : le fisc n'enterre pas la hache de guerre Type de document : Article de revue Auteurs : Cardoen Bruno, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue 2013, n°1339, pp.4-6 Termes (thésaurus) : Achat Don, donation Droits de succession [article]

Un centre de recherche n'est plus requis pour les petites sociétés / Springael Brent in Le Fiscologue, 1339 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1339 [01/01/2013] Titre : Un centre de recherche n'est plus requis pour les petites sociétés Type de document : Article de revue Auteurs : Springael Brent, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue 2013, n°1339, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Brevet Centre de recherche Déduction fiscale [article]