Dépouillements

Régime transitoire pour les bonis de liquidation : nombreuses difficultés / Maes Luc in Le Fiscologue, 1344 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1344 [01/01/2013] Titre : Régime transitoire pour les bonis de liquidation : nombreuses difficultés Type de document : Article de revue Auteurs : Maes Luc, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1344, pp.10-13 Termes (thésaurus) : Cessation d'activité Entreprise Fiscalité mobilière Profit [article]

Intérêts, dividendes et tantièmes : date d'enregistrement comptable / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1344 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1344 [01/01/2013] Titre : Intérêts, dividendes et tantièmes : date d'enregistrement comptable Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1344, pp.8-9 Termes (thésaurus) : Délai Dividende Enregistrement de l'information Rémunération Taux d'intérêt [article]

Pour 2009 aussi, les avocats anversois triomphent de la taxe communale / van Tilborg Katrien in Le Fiscologue, 1344 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1344 [01/01/2013] Titre : Pour 2009 aussi, les avocats anversois triomphent de la taxe communale Type de document : Article de revue Auteurs : van Tilborg Katrien, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1344, pp.6-8 Termes (thésaurus) : Conseil juridique Fiscalité locale Impôts communaux et provinciaux Région flamande [article]

La fiscalité des carnets d'épargne viole la libre circulation des services / De Cock Bart in Le Fiscologue, 1344 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1344 [01/01/2013] Titre : La fiscalité des carnets d'épargne viole la libre circulation des services Type de document : Article de revue Auteurs : De Cock Bart, Auteur ; Van Duyse Koen, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1344, pp.4-6 Termes (thésaurus) : Épargne Fiscalité Taux d'intérêt Traité de l'Union européenne [article]

FAQ : quand faut-il cocher la fameuse case dans la déclaration IPP ? / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1344 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1344 [01/01/2013] Titre : FAQ : quand faut-il cocher la fameuse case dans la déclaration IPP ? Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1344, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Déclaration d'impôt Questionnaire [article]