Dépouillements

Nouveau round de régularisation : le 15 juillet 2013 comme date-pivot / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1345 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1345 [01/01/2013] Titre : Nouveau round de régularisation : le 15 juillet 2013 comme date-pivot Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1345, pp.13-16 Termes (thésaurus) : Établissement et recouvrement de l'impôt Gouvernement Investissement direct à l'étranger Projet [article]

Cession d'une branche d'activité : déduction de TVA malgré la non-livraison / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1345 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1345 [01/01/2013] Titre : Cession d'une branche d'activité : déduction de TVA malgré la non-livraison Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1345, pp.11-12 Termes (thésaurus) : Cession et gestion de bien industriel et commercial secteur Déduction fiscale Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Vente [article]

Plus-value sur actions et parts : une circulaire mais peu de précisions / Willoqué Katrien in Le Fiscologue, 1345 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1345 [01/01/2013] Titre : Plus-value sur actions et parts : une circulaire mais peu de précisions Type de document : Article de revue Auteurs : Willoqué Katrien, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1345, pp.7-10 Termes (thésaurus) : Action Impôt des sociétés Plus-value, moins-value [article]

Volontaires désignés : impôt sur l'avantage de toute nature obtenu ? / S.N. in Le Fiscologue, 1345 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1345 [01/01/2013] Titre : Volontaires désignés : impôt sur l'avantage de toute nature obtenu ? Type de document : Article de revue Auteurs : S.N., Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1345, pp.5-7 Termes (thésaurus) : Avantages de toute nature Établissement et recouvrement de l'impôt Jurisprudence Sponsoring [article]

Sociétés d'investissement : extension de la renonciation au Pr.M. / De Munter Marc in Le Fiscologue, 1345 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1345 [01/01/2013] Titre : Sociétés d'investissement : extension de la renonciation au Pr.M. Type de document : Article de revue Auteurs : De Munter Marc, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1345, pp.3-5 Termes (thésaurus) : Précomptes Société d'investissement [article]

Voitures de société : nouveau calcul avalisé par la Cour constitutionnelle / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1345 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1345 [01/01/2013] Titre : Voitures de société : nouveau calcul avalisé par la Cour constitutionnelle Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1345, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Automobile secteur Avantages de toute nature Calcul Jurisprudence [article]