Dépouillements

Taxe sur l'épargne - Élargissement aux fonds européens sans passeport : la circulaire / Coveliers Dirk in Le Fiscologue, 1360 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1360 [01/01/2013] Titre : Taxe sur l'épargne - Élargissement aux fonds européens sans passeport : la circulaire Type de document : Article de revue Auteurs : Coveliers Dirk, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1360, pp.9-14 Termes (thésaurus) : Épargne Fiscalité Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Placement [article]

Le bénéfice occasionnel a priorité sur la taxation spécifique des plus-values / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1360 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1360 [01/01/2013] Titre : Le bénéfice occasionnel a priorité sur la taxation spécifique des plus-values Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1360, pp.7-9 Termes (thésaurus) : Bénéfice Droits et taxes divers Fiscalité Plus-value, moins-value [article]

La disposition anti-abus passe le cap de la Cour constitutionnelle / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1360 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1360 [01/01/2013] Titre : La disposition anti-abus passe le cap de la Cour constitutionnelle Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1360, pp.4-7 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Compétence Contestation Droits d'enregistrement Droits de succession Établissement et recouvrement de l'impôt [article]

E-notariat et recours en matière de secret professionnel : en préparation / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1360 ([01/01/2013])

[article]  inLe Fiscologue > 1360 [01/01/2013] Titre : E-notariat et recours en matière de secret professionnel : en préparation Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2013, n°1360, pp.1-4 Termes (thésaurus) : Impôts sur les revenus Internet Notariat Recherche de l'information Service public Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Vie privée [article]