Dépouillements

Dettes de la masse et Pr.Prof. : la Cour de cassation souffle le chaud et le froid / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1443 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1443 [01/01/2015] Titre : Dettes de la masse et Pr.Prof. : la Cour de cassation souffle le chaud et le froid Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1443, pp.8-10 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Dette Positionnement Précomptes Procédure collective [article]

Sicaf immobilières : 'l'impôt sur l'impôt' est-il discriminatoire ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1443 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1443 [01/01/2015] Titre : Sicaf immobilières : 'l'impôt sur l'impôt' est-il discriminatoire ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1443, pp.6-7 Termes (thésaurus) : Impôt des sociétés Sicafi [article]

À Coxyde, la taxe sur les secondes résidences est discriminatoire / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1443 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1443 [01/01/2015] Titre : À Coxyde, la taxe sur les secondes résidences est discriminatoire Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1443, pp.5-6 Termes (thésaurus) : Egalité Fiscalité locale Jurisprudence Région flamande [article]

'Petites entreprises' : le plafond passe à 25.000 EUR à partir de l'an prochain / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1443 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1443 [01/01/2015] Titre : 'Petites entreprises' : le plafond passe à 25.000 EUR à partir de l'an prochain Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1443, pp.1-2 Termes (thésaurus) : Chiffre d'affaires Classement Petite et moyenne entreprise (PME) Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Refacturations entre le siège étranger et l'unité TVA : des questions subsistent / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1443 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1443 [01/01/2015] Titre : Refacturations entre le siège étranger et l'unité TVA : des questions subsistent Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1443, pp.10-11 Termes (thésaurus) : Facture Filiale Société-mère Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

'Holdings actifs' : déduction intégrale de la TVA grevant les frais / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1443 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1443 [01/01/2015] Titre : 'Holdings actifs' : déduction intégrale de la TVA grevant les frais Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1443, pp.2-4 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Holding Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]