Dépouillements

Base d'imposition 'par livraison' : attention à la marge négative / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1456 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1456 [01/01/2015] Titre : Base d'imposition 'par livraison' : attention à la marge négative Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur ; Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1456, pp.12-14 Termes (thésaurus) : Livraison Marge comptable Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Région bruxelloise - Premier volet de 'l'importante réforme fiscale' approuvée en Commission / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1456 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1456 [01/01/2015] Titre : Région bruxelloise - Premier volet de 'l'importante réforme fiscale' approuvée en Commission Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1456, pp.8-11 Termes (thésaurus) : Réforme fiscale Région de Bruxelles-Capitale [article]

TVA - Nouvelles règles d'exigibilité : mais qui a adapté le projet de loi ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1456 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1456 [01/01/2015] Titre : TVA - Nouvelles règles d'exigibilité : mais qui a adapté le projet de loi ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1456, pp.7-8 Termes (thésaurus) : Facture Procédure Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Taxe sur la spéculation : une imputation limitée des moins-values sera possible / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1456 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1456 [01/01/2015] Titre : Taxe sur la spéculation : une imputation limitée des moins-values sera possible Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1456, pp.3-6 Termes (thésaurus) : Droits et taxes divers Spéculation [article]

Cession de parts indivises à un associé : le SDA 'flamand' suit le fisc fédéral / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1456 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1456 [01/01/2015] Titre : Cession de parts indivises à un associé : le SDA 'flamand' suit le fisc fédéral Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1456, pp.14-15 Termes (thésaurus) : Action Droits d'enregistrement Région flamande Vente [article]

Construction et rénovation de bâtiments scolaires : 6% de TVA dès le 1/1/2016 / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1456 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1456 [01/01/2015] Titre : Construction et rénovation de bâtiments scolaires : 6% de TVA dès le 1/1/2016 Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1456, pp.1-2 Termes (thésaurus) : Enseignement scolaire Immobilier Réduction d'impôt Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]