Dépouillements

Le SDA se prononce à nouveau sur la valorisation de l'usufruit / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1479 ([01/01/2016])

[article]  inLe Fiscologue > 1479 [01/01/2016] Titre : Le SDA se prononce à nouveau sur la valorisation de l'usufruit Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2016, n°1479, pp.8-11 Termes (thésaurus) : Evaluation Usufruit, nue-propriété [article]

Transaction pénale : le contrôle juridictionnel doit être élargi / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1479 ([01/01/2016])

[article]  inLe Fiscologue > 1479 [01/01/2016] Titre : Transaction pénale : le contrôle juridictionnel doit être élargi Type de document : Article de revue Auteurs : Buysse Christian, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2016, n°1479, pp.6-8 Termes (thésaurus) : Droit pénal Impact, influence Justice Négociation [article]

Déclaration à l'IPM : vérifier si la 'taxe Caïman' n'est pas applicable / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1479 ([01/01/2016])

[article]  inLe Fiscologue > 1479 [01/01/2016] Titre : Déclaration à l'IPM : vérifier si la 'taxe Caïman' n'est pas applicable Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2016, n°1479, pp.2-4 Termes (thésaurus) : Déclaration d'impôt Impôt des personnes morales [article]

TVA : comment prouver l'exportation de biens depuis le 1er mai 2016 ? / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1479 ([01/01/2016])

[article]  inLe Fiscologue > 1479 [01/01/2016] Titre : TVA : comment prouver l'exportation de biens depuis le 1er mai 2016 ? Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2016, n°1479, pp.4-6 Termes (thésaurus) : Déclaration d'impôt Douane Exportation Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]