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Auteur Cappelaere Jean-Jacques

Documents disponibles écrits par cet auteur (46)

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Les orientations du projet de loi de finances pour 2013 / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 755 ([01/01/2013])

[article]
inREVUE BANQUE > 755 [01/01/2013]
Titre : Les orientations du projet de loi de finances pour 2013
Type de document : Article de revue
Auteurs : Cappelaere Jean-Jacques, Auteur
Année de publication : 2013
Prix : 1
Note générale : Revue banque, 2013, n°755/756, pp.148-152
Termes (thésaurus) : Finances publiques

[article]

L'adaptation européenne de notre régime de TVA immobilière et ses conséquences sur les droits de mutation à titre onéreux d'immeubles / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 746 ([01/01/2012])

[article]
inREVUE BANQUE > 746 [01/01/2012]
Titre : L'adaptation européenne de notre régime de TVA immobilière et ses conséquences sur les droits de mutation à titre onéreux d'immeubles
Type de document : Article de revue
Auteurs : Cappelaere Jean-Jacques, Auteur
Année de publication : 2012
Prix : 1
Note générale : Revue banque, 2012, n°746, pp.93-95
Termes (thésaurus) : Droits de mutation
Immobilier
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)
Union européenne (UE)

[article]

L'exclusion des produits financiers et immobiliers accessoires du dénominateur du "prorata de déduction" de TVA / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 750 ([01/01/2012])

[article]
inREVUE BANQUE > 750 [01/01/2012]
Titre : L'exclusion des produits financiers et immobiliers accessoires du dénominateur du "prorata de déduction" de TVA
Type de document : Article de revue
Auteurs : Cappelaere Jean-Jacques, Auteur
Année de publication : 2012
Prix : 1
Note générale : Revue banque, 2012, n°750, pp.94-96
Termes (thésaurus) : Actif financier
Déduction fiscale
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)

[article]

La justification « pro domo » de notre retenue à la source de droit interne / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 753 ([01/01/2012])

[article]
inREVUE BANQUE > 753 [01/01/2012]
Titre : La justification « pro domo » de notre retenue à la source de droit interne
Type de document : Article de revue
Auteurs : Cappelaere Jean-Jacques, Auteur
Année de publication : 2012
Prix : 1
Note générale : Revue banque, 2012, n°753, pp.98-100
Termes (thésaurus) : Cour de justice européenne
Dividende
Fiscalité
Mouvement des capitaux
Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)

[article]

La mondialisation du prorata de réduction de TVA des banques européennes ayant des succursales extraterritoriales / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 749 ([01/01/2012])

[article]
inREVUE BANQUE > 749 [01/01/2012]
Titre : La mondialisation du prorata de réduction de TVA des banques européennes ayant des succursales extraterritoriales
Type de document : Article de revue
Auteurs : Cappelaere Jean-Jacques, Auteur
Année de publication : 2012
Prix : 1
Note générale : Revue banque, 2012, n°749, pp.94-96
Termes (thésaurus) : Filiale à l'étranger
Mondialisation
Réduction d'impôt
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)

[article]

Les orientations fiscales de la loi de finances rectificative / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 745 ([01/01/2012])

Permalink
Les orientations principales de la dernière loi de finances rectificative pour 2012 / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 752 ([01/01/2012])

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La première loi de finance rectificative pour 2012 / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 748 ([01/01/2012])

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L'allègement de l'ISF et le durcissement corrélatif de la fiscalité du patrimoine / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 740 ([01/01/2011])

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L'analyse européenne du régime TVA des cessions de titres de participation / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 739 ([01/01/2011])

Permalink
"EIRL" : personnalité fiscale et absence de personnalité morale / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 742 ([01/01/2011])

Permalink
La loi de finances rectificative pour 2010 / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 734 ([01/01/2011])

Permalink
Le projet de loi de finances pour 2011. (1ère partie) / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 732 ([01/01/2011])

Permalink
Le projet de loi de finances pour 2011 (2è partie) / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 733 ([01/01/2011])

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La territorialité de l'impôt sur les bénéfices et la liberté d'établissement / Cappelaere Jean-Jacques in REVUE BANQUE, 737 ([01/01/2011])

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