Exemplaires (1)
| Cote | Support | Localisation | Disponibilité |
|---|---|---|---|
| P480-17-1513 | Article | ICHEC | Exclu du prêt |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierIPM ou I.Soc. : toute ASBL n'est pas Woodstock / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1513 ([01/01/2017])
[article]
Titre : IPM ou I.Soc. : toute ASBL n'est pas Woodstock Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1513, pp.1-4 Termes (thésaurus) : Association sans but lucratif
Impôt des personnes morales
Impôt des sociétés
Impôts sur les revenus
in Le Fiscologue > 1513 [01/01/2017][article]Quid en cas de cession d'entreprise à une société agricole transparente ? / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1513 ([01/01/2017])
[article]
Titre : Quid en cas de cession d'entreprise à une société agricole transparente ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1513, pp.9-10 Termes (thésaurus) : Cessation d'activité
Exploitation agricole
Plus-value, moins-value
in Le Fiscologue > 1513 [01/01/2017][article]Représentant permanent = fonctions analogues ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1513 ([01/01/2017])
[article]
Titre : Représentant permanent = fonctions analogues ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1513, pp.7-8 Termes (thésaurus) : Agent commercial
Procédure
Rémunération
Société commerciale
in Le Fiscologue > 1513 [01/01/2017][article]La jurisprudence oblige-t-elle à prolonger le délai de déclaration à l'IPP ? / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1513 ([01/01/2017])
[article]
Titre : La jurisprudence oblige-t-elle à prolonger le délai de déclaration à l'IPP ? Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1513, pp.4-5 Termes (thésaurus) : Déclaration d'impôt
Délai
Impôt des personnes physiques
Jurisprudence
in Le Fiscologue > 1513 [01/01/2017][article]

