Dépouillements

Réduction AIP augmentée : parfois aussi pour le secteur non marchand / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1519 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1519 [01/01/2017] Titre : Réduction AIP augmentée : parfois aussi pour le secteur non marchand Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1519, pp.3-5 Termes (thésaurus) : Association sans but lucratif Fiscalité Précomptes [article]

Options sur actions : que reste-t-il du cadeau de Saint-Nicolas ? / Smet Patrick in Le Fiscologue, 1519 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1519 [01/01/2017] Titre : Options sur actions : que reste-t-il du cadeau de Saint-Nicolas ? Type de document : Article de revue Auteurs : Smet Patrick, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1519, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Chef d'entreprise Fiscalité Management Société commerciale Stock options [article]

Événements mis sur pied par des organismes exemptés : TVA ? / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1519 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1519 [01/01/2017] Titre : Événements mis sur pied par des organismes exemptés : TVA ? Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1519, pp.10-12 Termes (thésaurus) : Communication événementielle Organisme culturel et sportif secteur Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Cour de justice : pas de TVA sur les rémunérations pour reprographie ? / Springael Brent in Le Fiscologue, 1519 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1519 [01/01/2017] Titre : Cour de justice : pas de TVA sur les rémunérations pour reprographie ? Type de document : Article de revue Auteurs : Springael Brent, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1519, pp.7-10 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Rémunération Service à la personne secteur Services divers secteur Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Journalistes free-lance : le SDA accepte 50% de droits d'auteur / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1519 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1519 [01/01/2017] Titre : Journalistes free-lance : le SDA accepte 50% de droits d'auteur Type de document : Article de revue Auteurs : Van Dyck Jan, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1519, pp.5-7 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Fiscalité Presse Profession libérale Rémunération [article]