Donation de biens de présents et futurs / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1742 ([15/04/2022])

[article]  inLe Fiscologue > 1742 [15/04/2022] . - p. 10-12 Titre : Donation de biens de présents et futurs : parfois un legs fictif ? Type de document : Article de revue Auteurs : Cardoen Bruno, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 10-12 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Don, donation Fiscalité [article]

Entreprises familiales: la 'donation résiduelle pas toujours exonérée? / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1529 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1529 [01/01/2017] Titre : Entreprises familiales: la 'donation résiduelle pas toujours exonérée? Type de document : Article de revue Auteurs : Cardoen Bruno, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1529, pp.8-10 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Belgique Don, donation Entreprise familiale Impôt des personnes morales Région flamande [article]

Vlabel : société civile et immatriculation scindée, quid des fruits civils ? / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1522 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1522 [01/01/2017] Titre : Vlabel : société civile et immatriculation scindée, quid des fruits civils ? Type de document : Article de revue Auteurs : Cardoen Bruno, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1522, pp.9-12 Termes (thésaurus) : Belgique Fiscalité Impôt des sociétés Placement Région flamande Société civile Titre boursier [article]

'Identification univoque' : pas de double non-imposition ? / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1468 ([01/01/2016])

[article]  inLe Fiscologue > 1468 [01/01/2016] Titre : 'Identification univoque' : pas de double non-imposition ? Type de document : Article de revue Auteurs : Cardoen Bruno, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2016, n°1468, pp.1-2 Termes (thésaurus) : Établissement et recouvrement de l'impôt Fraude Investissement direct à l'étranger [article]

Vlabel accepte un legs en duo inversé portant sur une somme 'déterminable' / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1467 ([01/01/2016])

[article]  inLe Fiscologue > 1467 [01/01/2016] Titre : Vlabel accepte un legs en duo inversé portant sur une somme 'déterminable' Type de document : Article de revue Auteurs : Cardoen Bruno, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2016, n°1467, pp.7-9 Termes (thésaurus) : Droits de succession Région flamande [article]

Attribution d'un bien immobilier après une fusion silencieuse : droit de vente ? / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1420 ([01/01/2015])

Permalink

Droit de superficie sur des bâtiments existants : pas de droit de vente ? / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1417 ([01/01/2015])

Permalink

Cession de parts indivises à un associé : droit de vente ? / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1400 ([01/01/2014])

Permalink

Les clauses de partage inégal moyennant charge : un abus fiscal ? / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1376 ([01/01/2014])

Permalink

Achat scindé et donation : le fisc doit revoir sa copie / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1341 ([01/01/2013])

Permalink

Achat scindé et donation : le fisc n'enterre pas la hache de guerre / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1339 ([01/01/2013])

Permalink

Achat scindé et donation préalable : le fisc modère son point de vue / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1348 ([01/01/2013])

Permalink

Droits d'enregistrement et de succession - Le fisc fait feu sur différentes formes d'optimalisation / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1304 ([01/01/2012])

Permalink

Transfert d'entreprises familiales en Flandres : commentaire administratif / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1307 ([01/01/2012])

Permalink

Transfert d'entreprises familiales : refonte des régimes de faveur / Cardoen Bruno in Le Fiscologue, 1280 ([01/01/2012])

Permalink

---

1 2 (1 - 15 / 17) Par page : Tout afficher