Data Trusts : L’émergence d’un modèle de gestion de données fondé sur la responsabilité fiduciaire et les considérations de data gouvernance y afférentes. / Truong Grégory 

Titre : Data Trusts : L’émergence d’un modèle de gestion de données fondé sur la responsabilité fiduciaire et les considérations de data gouvernance y afférentes. Type de document : Mémoire accès ouvert Auteurs : Truong Grégory, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : ICHEC Année de publication : 2021 Termes (thésaurus) : Analyse des données Commission européenne Internet des objets Marché Nouvelle économie Propriété intellectuelle Stratégie Trust, cartel Vie privée Mots-clés (libres) : data trust  fiducie de données  gouvernance des données  politique de gestion des données  Règlement général sur la protection des données (RGPD)  ville intelligente Promoteur : VANDENBERGHE Thierry

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SDA : la taxe Caïman frappe les revenus d'un trust, pas ses distributions / Hinnekens Philippe in Le Fiscologue, 1512 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1512 [01/01/2017] Titre : SDA : la taxe Caïman frappe les revenus d'un trust, pas ses distributions Type de document : Article de revue Auteurs : Hinnekens Philippe, Auteur ; Wellens Laurens, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1512, pp.8-11 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Droits de succession Famille Fiscalité Impôt des personnes physiques Revenu Trust, cartel [article]

Revenus d'un REIT américain : un cocktail fiscal complexe / Claes Steven in Fiscologue International, 388 ([01/01/2016])

[article]  inFiscologue International > 388 [01/01/2016] Titre : Revenus d'un REIT américain : un cocktail fiscal complexe Type de document : Article de revue Auteurs : Claes Steven, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2016, n°388, pp.4-8 Termes (thésaurus) : Convention fiscale Dividende Etats-unis d'Amérique Plus-value, moins-value Trust, cartel [article]

La taxation par transparence des revenus des "constructions juridiques". Première partie / Afschrift Thierry in Journal de Droit Fiscal, 1 ([01/01/2016])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 1 [01/01/2016] Titre : La taxation par transparence des revenus des "constructions juridiques". Première partie Type de document : Article de revue Auteurs : Afschrift Thierry, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Journal de droit fiscal, 2016, n°1/2, pp.5-45 Termes (thésaurus) : Assurance-vie Banque Droits et taxes divers Fondation Gestion de patrimoine Investissement direct à l'étranger Revenu Trust, cartel [article]

La taxation par transparence des revenus des "constructions juridiques" (seconde partie) / Afschrift Thierry in Journal de Droit Fiscal, 3 ([01/01/2016])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 3 [01/01/2016] Titre : La taxation par transparence des revenus des "constructions juridiques" (seconde partie) Type de document : Article de revue Auteurs : Afschrift Thierry, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Journal de droit fiscal, 2016, n°3/4, pp.65-112 Termes (thésaurus) : Assurance-vie Banque Droits et taxes divers Fondation Gestion de patrimoine Investissement direct à l'étranger Revenu Trust, cartel [article]

Taxe Caïman : exit les régularisations déguisées de capitaux / Van Dyck Jan in Le Fiscologue, 1458 ([01/01/2016])

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La procédure de clémence des Autorités de la concurrence / Neymann Anne in Economie et Management, 157 ([01/01/2015])

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Le régime APV néerlandais face à la taxe Caïman belge / de Leeuw Arianne in Fiscologue International, 380 ([01/01/2015])

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La 'taxe Caïman' belge laisse bien des questions sans réponse / Peeters Bart in Fiscologue International, 378 ([01/01/2015])

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Les firmes occidentales face à l'antitrust en Chine. Perquisitions aux sièges de Mercedes ou de Qualcomm, amendes à douze sociétés japonaises..., les entreprises étrangères semblent dans le collimateur des gendarmes chinois de la concurrence. Cet activisme est néanmoins souvent justifié et n'épargne pas les entreprises chinoises. / Souty François in Alternatives Economiques, 341 ([01/01/2014])

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Les cartels en Europe / Combe Emmanuel in Problèmes Economiques, 3065 ([01/01/2013])

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Cour constitutionnelle : les amendes UE pour cartel ne sont pas déductibles / Huyghe Alain in Le Fiscologue, 1324 ([01/01/2013])

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Le nouveau briseur de cartels. Pouvoirs étendus pour l'Autorité belge de la concurrence / Brockmans Hans in TRENDS TENDANCES, 40 ([01/01/2013])

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Nouvel épisode dans la Saga Odile Jacob - La grande chambre de la Cour de justice statue sur plusieurs questions de droit en matière de contrôle des concentrations et de respect d'engagements / Vibert Angélique in OBSERVATEUR DE BRUXELLES (L'), 92 ([01/01/2013])

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Transparence des trusts, structures patrimoniales privées / de Brauwere Valérie-Anne in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 7 ([01/01/2013])

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