Appréciation des critères de taille pour les sociétés mères: projet d'avis CNC / Van Crombrugge Stefaan in Bilan, 787 ([01/01/2018])

[article]  inBilan > 787 [01/01/2018] Titre : Appréciation des critères de taille pour les sociétés mères: projet d'avis CNC Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Bilan La lettre d'information sur la comptabilité n°787, pp. 6-7 Termes (thésaurus) : Calcul Chiffre d'affaires Droit comptable Norme comptable Société-mère [article]

Réunion des actions dans une seule main et mentions dans l'annexe: avis CNC / Van Crombrugge Stefaan in Bilan, 786 ([01/01/2018])

[article]  inBilan > 786 [01/01/2018] Titre : Réunion des actions dans une seule main et mentions dans l'annexe: avis CNC Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Bilan La lettre d'information sur la comptabilité n°786, p. 4 Termes (thésaurus) : Actionnaire Droit comptable Norme comptable Personne morale Société-mère [article]

Succursales de sociétés étrangères : projet d'avis CNC / Van Crombrugge Stefaan in Bilan, 778 ([01/01/2018])

[article]  inBilan > 778 [01/01/2018] Titre : Succursales de sociétés étrangères : projet d'avis CNC Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2018 Note générale : Bilan La lettre d'information sur la comptabilité n°778 p. 3-5 Termes (thésaurus) : Belgique Droit comptable Société commerciale Société-mère [article]

Non-déductibilité des amendes pour cartel : même en cas de refacturation / Van Crombrugge Stefaan in Le Fiscologue, 1509 ([01/01/2017])

[article]  inLe Fiscologue > 1509 [01/01/2017] Titre : Non-déductibilité des amendes pour cartel : même en cas de refacturation Type de document : Article de revue Auteurs : Van Crombrugge Stefaan, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Fiscologue, 2017, n°1509, pp.3-5 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Filiale Fiscalité Frais Société-mère [article]

Refacturations entre le siège étranger et l'unité TVA : des questions subsistent / Massin Ivan in Le Fiscologue, 1443 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1443 [01/01/2015] Titre : Refacturations entre le siège étranger et l'unité TVA : des questions subsistent Type de document : Article de revue Auteurs : Massin Ivan, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1443, pp.10-11 Termes (thésaurus) : Facture Filiale Société-mère Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Les instruments hybrides ne seront plus exonérés sous la directive mère-filiale / Isenbaert Mathieu in Fiscologue International, 367 ([01/01/2014])

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La nouvelle version de la directive mère-filiale obligera-t-elle à taxer ? / Isenbaert Mathieu in Fiscologue International, 359 ([01/01/2013])

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Directive intérêts et redevances : seuil de participation à 10% ? / Buysse Christian in Le Fiscologue, 1273 ([01/01/2011])

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Excédents de RDT pour dividendes non-UE : pas de clarté après KBC / Bammens Niels in Fiscologue International, 306 ([01/01/2009])

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