La fiscalité comme facteur d'incitation à la recherche / Cazieux Anne in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1993])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 2 [01/01/1993] Titre : La fiscalité comme facteur d'incitation à la recherche Type de document : Article de revue Auteurs : Cazieux Anne, Auteur ; Fontaneau-Vandoren Françoise, Auteur Année de publication : 1993 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1993, n°2, pp.55-61 Termes (thésaurus) : Fiscalité Innovation Recherche [article]

Le G.E.I.E. instrument de coopération pour la recherche communautaire / Cazieux Anne in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1993])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 2 [01/01/1993] Titre : Le G.E.I.E. instrument de coopération pour la recherche communautaire Type de document : Article de revue Auteurs : Cazieux Anne, Auteur ; Fontaneau-Vandoren Françoise, Auteur Année de publication : 1993 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1993, n°2, pp.45-54 Termes (thésaurus) : Communauté économique européenne (CEE) Coopération internationale Groupement d'intérêt économique (GIE) Recherche [article]

La gestion de la participation à un programme de recherche communautaire pour une PME / Cazieux Anne in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1993])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 2 [01/01/1993] Titre : La gestion de la participation à un programme de recherche communautaire pour une PME Type de document : Article de revue Auteurs : Cazieux Anne, Auteur ; Fontaneau-Vandoren Françoise, Auteur Année de publication : 1993 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1993, n°2, pp.5-18 Termes (thésaurus) : Innovation Petite et moyenne entreprise (PME) Politique scientifique Recherche Union européenne (UE) [article]

Les mesures communautaires destinées à créer un environnement favorable pour le couple PME - recherche / Cazieux Anne in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1993])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 2 [01/01/1993] Titre : Les mesures communautaires destinées à créer un environnement favorable pour le couple PME - recherche Type de document : Article de revue Auteurs : Cazieux Anne, Auteur ; Fontaneau-Vandoren Françoise, Auteur Année de publication : 1993 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1993, n°2, pp.21-43 Termes (thésaurus) : Petite et moyenne entreprise (PME) Politique scientifique Recherche Revenus définitivement taxés Union européenne (UE) [article]

Une nouvelle fiscalité communautaire : favoriser les relations intra-communautaires plutôt qu'harmoniser / Cazieux Anne in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1992])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 3 [01/01/1992] Titre : Une nouvelle fiscalité communautaire : favoriser les relations intra-communautaires plutôt qu'harmoniser Type de document : Article de revue Auteurs : Cazieux Anne, Auteur Année de publication : 1992 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1992, n°3, pp.3-17 Termes (thésaurus) : Communauté économique européenne (CEE) Harmonisation de la fiscalité Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Un représentant des entreprises à Bruxelles : le Comité économique et social des Communautés européennes / Cazieux Anne in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1991])

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Les récents développement du droit fiscal communautaire - Etat d'avancement des propositions fiscales en vue de l'achèvement du grand marché intérieur / Cazieux Anne in Revue Fiscalité Européenne, 2 ([01/01/1989])

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Fiscalité et création d'entreprises dans les douze pays de la CEE / Cazieux Anne in Revue Fiscalité Européenne, 6 ([01/01/1987])

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