Manuel des droits de succession / Culot André

Titre : Manuel des droits de succession Type de document : Ouvrage Auteurs : Culot André, Auteur Mention d'édition : 10e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 376 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4142-7 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique Droits de succession Mots-clés (libres) : Héritage Résumé : La matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Comme pour les précédentes, cette dixième édition du Manuel des droits de succession intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2021, tout en conservant la même structure et la même numérotation. Il a également été tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que le manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d’entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière. À cet égard, dans son prolongement et pour faciliter des recherches plus approfondies, une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine. Elles ont été complétées et mise à jour. Par ailleurs, certains numéros ont été récrits, voire insérés, pour une actualisation et une meilleure compréhension de la matière. Ce Manuel reste avant tout un outil pratique destiné tant aux étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière qu’aux particuliers qui, confrontés à un décès ou tout simplement soucieux d’assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales. Il cite en outre les principales règles de droit civil dès qu’elles ont une incidence directe en droit fiscal. Il est complété par des exemples issus de la pratique afin de mieux illustrer chaque matière et il aborde les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale. En outre, il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.

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DRO1 CUL	Livre	ICHEC	Disponible

Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 1 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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DRO1 MAL/A/1	Livre	ICHEC	Disponible

Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 / MALHERBE Philippe

Titre : Codes essentiels 20/23: Droit fiscal Volume 2 Type de document : Ouvrage Auteurs : MALHERBE Philippe, Auteur ; Lamparelli Tony, Auteur ; Traversa Edoardo, Auteur ; Tainmont Laurent, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 792 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4157-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Code Directive européenne Droit fiscal Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Impôts sur les revenus Législation internationale Législation interne Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Résumé : Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés (lois, arrêtés royaux,…) ainsi que les principaux actes européens et internationaux (conventions préventives de la double imposition, directives européennes,…). En tête, figurent des dispositions générales belges utiles aux fiscalistes (Constitution, Code pénal, Code des sociétés,...). Le praticien, le chercheur et l’étudiant y trouveront un instrument de travail adéquat.

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DRO1 MAL/A/2	Livre	ICHEC	Disponible

Comprendre la RSE, levier de transformation durable / Henri Fraisse

Titre : Comprendre la RSE, levier de transformation durable : Finance, Stratégie, Management, Développement durable et Gouvernance Type de document : Ouvrage Auteurs : Henri Fraisse, Auteur ; Antoine Jaulmes, Auteur ; Bellanger Stéphane, Auteur ; Renouard Cécile, Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Collection : Cahiers financiers, ISSN 2030-9856 Importance : 637 p. Présentation : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-3026-1 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Développement durable Finance Management Planification stratégique Responsabilité sociale des entreprises (RSE) Résumé : Comment piloter une entreprise de manière à la fois lucide et pertinente, efficiente et responsable dans un contexte où l'écologie est au cÅ“ur de l'actualité ?Alors que des grandes interrogations écologiques dominent l'actualité, comment piloter l'entreprise de manière à la fois lucide et pertinente, efficiente et responsable ? Les auteurs proposent une approche structurée, systémique et originale des grands enjeux et des éléments de réponse apportés par la Responsabilité Sociale des Entreprises.

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MGT12 FRA	Livre	ICHEC	Réservé

Jurisprudence / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Journal de Droit Fiscal, 7 ([01/01/2020])

[article]  inJournal de Droit Fiscal > 7 [01/01/2020] Titre : Jurisprudence Type de document : Article de revue Auteurs : NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2021 Note générale : Journal de droit fiscal, 2020, n°7/8, p. 207-256 Termes (thésaurus) : Droit fiscal Impôts sur les revenus Jurisprudence Procédure Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

La TVA et l'automobile / Lamparelli Tony

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L'article 93undecies C du Code de la TVA s'est bien implanté dans le terreau de la responsabilité: dirigeants des sociétés, soyez prudents / Van den Broeck Luc Jean in Journal de Droit Fiscal, 7 ([01/01/2020])

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Asset management / Brisart Jonas in Revue bancaire et financière, 2 ([01/01/2020])

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Asset management / Leclercq Thomas in Revue bancaire et financière, 3 ([01/01/2020])

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Corporate finance / Slegers Pieter in Revue bancaire et financière, 3 ([01/01/2020])

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Corporate finance / Van Tongel Jarne in Revue bancaire et financière, 2 ([01/01/2020])

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Cross Border Financial Services / HILGERS Jean in Revue bancaire et financière, 1 ([01/01/2020])

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Droit des affaires / Philippe Denis

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Risk management / Verjans Andreas in Revue bancaire et financière, 2 ([01/01/2020])

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Risk management / Vandoren Pieter-Jan in Revue bancaire et financière, 3 ([01/01/2020])

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