Heurs et malheurs de l'article 356 du Code des impôts sur les revenus / Collon François in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 2 ([01/01/2010])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 2 [01/01/2010] Titre : Heurs et malheurs de l'article 356 du Code des impôts sur les revenus Type de document : Article de revue Auteurs : Collon François, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2010, n°2, pp.21-25 Termes (thésaurus) : Code Impôts sur les revenus [article]

Aperçu des décisions relatives à la déduction pour capital à risque rendues par le service des décisions anticipées / Collon François in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 4 ([01/01/2009])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 4 [01/01/2009] Titre : Aperçu des décisions relatives à la déduction pour capital à risque rendues par le service des décisions anticipées Type de document : Article de revue Auteurs : Collon François, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2009, n°4, pp.87-98 Termes (thésaurus) : Capital-risque Déduction fiscale [article]

Le prélèvement sur certaines réserves immunisées / Collon François in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 10 ([01/01/2008])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 10 [01/01/2008] Titre : Le prélèvement sur certaines réserves immunisées Type de document : Article de revue Auteurs : Collon François, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2008, n°10, pp.362-365 Termes (thésaurus) : Fiscalité Impôt des non-résidents Réserve comptable [article]

Les transmissions de titres dans les sociétés anonymes et les sociétés privées à responsabilité limitée : le cas particulier des procédures de retrait et d'exclusion / Collon François in Revue Belge de la Comptabilité, 1 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 1 [01/01/2007] Titre : Les transmissions de titres dans les sociétés anonymes et les sociétés privées à responsabilité limitée : le cas particulier des procédures de retrait et d'exclusion Type de document : Article de revue Auteurs : Collon François, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2007, n°1, pp.17-30 Termes (thésaurus) : Action Société à responsabilité limitée (SPRL) Société anonyme Titre boursier [article]

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