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Auteur Cools Andy |
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Dirigeants d'entreprises - Adaptation de la loi NL Ã la CPDI avec la Belgique : une mesure inutile ? / Cools Andy in Fiscologue International, 350 ([01/01/2013])
[article]
Titre : Dirigeants d'entreprises - Adaptation de la loi NL à la CPDI avec la Belgique : une mesure inutile ? Type de document : Article de revue Auteurs : Cools Andy, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2013, n°350, pp.5-8 Termes (thésaurus) : Belgique
Chef d'entreprise
Conseil d'Administration
Convention fiscale
Impôt des sociétés
Pays-Bas
Rémunération
in Fiscologue International > 350 [01/01/2013][article]Pensions publiques : la règle n'est pas discriminatoire / Cools Andy in Fiscologue International, 352 ([01/01/2013])
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Titre : Pensions publiques : la règle n'est pas discriminatoire Type de document : Article de revue Auteurs : Cools Andy, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2013, n°352, pp.6-8 Termes (thésaurus) : Belgique
Convention fiscale
Pays-Bas
Prestation de retraite
in Fiscologue International > 352 [01/01/2013][article]Droit conventionnel - Rachat de rentes viagères et CPDI avec les Pays-Bas / Cools Andy in Fiscologue International, 307 ([01/01/2009])
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Titre : Droit conventionnel - Rachat de rentes viagères et CPDI avec les Pays-Bas Type de document : Article de revue Auteurs : Cools Andy, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2009, n°307, pp.5-8 Termes (thésaurus) : Belgique
Convention fiscale
Pays-Bas
Rente viagère, viager
in Fiscologue International > 307 [01/01/2009][article]Pour le fisc, le Marché Libre n'est pas une bourse de valeurs mobilières / Cools Andy in Le Fiscologue, 1132 ([01/01/2008])
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Titre : Pour le fisc, le Marché Libre n'est pas une bourse de valeurs mobilières Type de document : Article de revue Auteurs : Cools Andy, Auteur ; Ottevaere Ruben, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2008, n°1132, pp.9-10 Termes (thésaurus) : Fiscalité mobilière
Marché dérivé
Précomptes
in Le Fiscologue > 1132 [01/01/2008][article]CDI - Le Hoge Raad rend un nouvel arrêt sur une situation triangulaire / Cools Andy in Fiscologue International, 284 ([01/01/2007])
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Titre : CDI - Le Hoge Raad rend un nouvel arrêt sur une situation triangulaire Type de document : Article de revue Auteurs : Cools Andy, Auteur ; Wanten Dirk, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2007, n°284, pp.6-8 Termes (thésaurus) : Convention fiscale
Double imposition
Pays-Bas
in Fiscologue International > 284 [01/01/2007][article]Het werkgeversbegrip bij internationale uitzendarbeid met focus op het nieuwe dubbelbelastingverdrag tussen België en Nederland / Cools Andy in TIJDSCHRIFT VOOR FISCAAL RECHT, 322 ([01/01/2007])
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