Impôts des sociétés - Imposition à la sortie : une transposition qui n'en est pas une / Cougnon Jean-Marie in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 3 [01/01/2017] Titre : Impôts des sociétés - Imposition à la sortie : une transposition qui n'en est pas une Type de document : Article de revue Auteurs : Cougnon Jean-Marie, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°3, pp.21-35 Termes (thésaurus) : Impôt des sociétés Impôts sur les revenus [article]

Plaidoyer en faveur d'une approche multilatérale dans les arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne / Cougnon Jean-Marie in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/2011])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 10 [01/01/2011] Titre : Plaidoyer en faveur d'une approche multilatérale dans les arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne Type de document : Article de revue Auteurs : Cougnon Jean-Marie, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2011, n°10, pp.18-34 Termes (thésaurus) : Convention fiscale Cour de justice européenne Double imposition Jurisprudence Traité de l'Union européenne [article]

Les réserves taxées négatives : une notion dangereuse ? / Cougnon Jean-Marie in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 2 ([01/01/2000])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 2 [01/01/2000] Titre : Les réserves taxées négatives : une notion dangereuse ? Type de document : Article de revue Auteurs : Cougnon Jean-Marie, Auteur Année de publication : 2000 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2000, n°2, pp.77-94 Termes (thésaurus) : Fiscalité Libération du capital Réserve comptable [article]

Recuperatie van verliezen van vorige boekjaren in geval van buitenlandse bedrijvigheid of vaste inrichting / Cougnon Jean-Marie in Algemeen Fiscaal Tijdschrift, 3 ([01/01/1996])

[article]  inAlgemeen Fiscaal Tijdschrift > 3 [01/01/1996] Titre : Recuperatie van verliezen van vorige boekjaren in geval van buitenlandse bedrijvigheid of vaste inrichting Type de document : Article de revue Auteurs : Cougnon Jean-Marie, Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Algemeen fiscaal tijdschrift, 1996, n°3, pp.108-116 Termes (thésaurus) : Belgique Comptabilité Implantation à l'étranger Pays-Bas Risque de crédit [article]

Récupération des pertes d'exercices antérieurs en cas d'existence d'une activité ou d'un établissement à l'étranger. Régime belge - Comparaison avec le régime hollandais / Cougnon Jean-Marie in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/1996])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/1996] Titre : Récupération des pertes d'exercices antérieurs en cas d'existence d'une activité ou d'un établissement à l'étranger. Régime belge - Comparaison avec le régime hollandais Type de document : Article de revue Auteurs : Cougnon Jean-Marie, Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1996, n°1, pp.3-11 Termes (thésaurus) : Belgique Impôt des sociétés Pays-Bas Politique fiscale Risque de crédit [article]

Méthodes et définitions de l'amortissement en droit fiscal / Cougnon Jean-Marie in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/1989])

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