Dépouillements

Dossier. La politique des transports de l'Union européenne / Lochman Libor in OBSERVATEUR DE BRUXELLES (L'), 106 ([01/01/2016])

[article]  inOBSERVATEUR DE BRUXELLES (L') > 106 [01/01/2016] Titre : Dossier. La politique des transports de l'Union européenne Type de document : Article de revue Auteurs : Lochman Libor, Auteur ; Correia Vincent, Auteur ; Grigorieff Cyril-Igor, Auteur Année de publication : 2016 Note générale : Observateur de Bruxelles, 2016, n°106, pp.9-25 Termes (thésaurus) : Politique des transports Transport Union européenne (UE) [article]

La loyauté de la preuve en droit de la concurrence : l'éclairage européen remet-il en cause l'acquis jurisprudentiel en France ? / Pittie Marc in OBSERVATEUR DE BRUXELLES (L'), 106 ([01/01/2016])

[article]  inOBSERVATEUR DE BRUXELLES (L') > 106 [01/01/2016] Titre : La loyauté de la preuve en droit de la concurrence : l'éclairage européen remet-il en cause l'acquis jurisprudentiel en France ? Type de document : Article de revue Auteurs : Pittie Marc, Auteur Année de publication : 2016 Note générale : Observateur de Bruxelles, 2016, n°106, pp.50-53 Termes (thésaurus) : Contentieux Droit de la concurrence Jurisprudence Union européenne (UE) [article]

Le Ciel unique européen. Quels résultats ? Quelles perspectives ? / Correia Vincent in OBSERVATEUR DE BRUXELLES (L'), 106 ([01/01/2016])

[article]  inOBSERVATEUR DE BRUXELLES (L') > 106 [01/01/2016] Titre : Le Ciel unique européen. Quels résultats ? Quelles perspectives ? Type de document : Article de revue Auteurs : Correia Vincent, Auteur Année de publication : 2016 Note générale : Observateur de Bruxelles, 2016, n°106, pp.16-22 Termes (thésaurus) : Europe Transport Transport aérien [article]

Jurisprudence récente de la Cour de justice en matière de droit des passagers aériens / Grigorieff Cyril-Igor in OBSERVATEUR DE BRUXELLES (L'), 106 ([01/01/2016])

[article]  inOBSERVATEUR DE BRUXELLES (L') > 106 [01/01/2016] Titre : Jurisprudence récente de la Cour de justice en matière de droit des passagers aériens Type de document : Article de revue Auteurs : Grigorieff Cyril-Igor, Auteur Année de publication : 2016 Note générale : Observateur de Bruxelles, 2016, n°106, pp.23-25 Termes (thésaurus) : Directive européenne Droit des transports Jurisprudence Transport aérien [article]