Manuel des droits d'enregistrement / Culot André

Titre : Manuel des droits d'enregistrement Type de document : Ouvrage Auteurs : Culot André, Auteur Mention d'édition : 11e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Collection : Cahiers de Fiscalité pratique, ISSN 2030-6571 Importance : 374 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4877-8 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique Droits d'enregistrement Droits de succession Résumé : La matière des droits d’enregistrement est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Comme pour les précédentes, cette onzième édition du Manuel des droits d’enregistrement intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2023, tout en conservant la même structure et la même numérotation. Il a également été tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que le Manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d’entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière. À cet égard, dans son prolongement et pour faciliter des recherches plus approfondies, une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine en les multipliant mais aussi en les améliorant grâce aux renvois aux ouvrages de doctrine mais surtout par des références directes aux numéros correspondant aux commentaires. Par ailleurs, certains numéros ont été récrits, voire insérés, pour une actualisation et une meilleure compréhension de la matière. C’est notamment le cas pour les modifications importantes survenues en Région wallonne. En se plaçant entre l’écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et les donations… En outre, il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire. Cet ouvrage est mis à jour au 31 juillet 2025.

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Manuel des droits de succession / Culot André

Titre : Manuel des droits de succession Type de document : Ouvrage Auteurs : Culot André, Auteur Mention d'édition : 11e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia Année de publication : 2025 Collection : Cahiers de Fiscalité pratique, ISSN 2030-6571 Importance : 376 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4881-5 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique Droits de succession Mots-clés (libres) : Héritage Résumé : La matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Comme pour les précédentes, cette onzième édition du Manuel des droits de succession intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2023, tout en conservant la même structure et la même numérotation. Il a également été tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que le Manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d’entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière. Pour faciliter des recherches plus approfondies, une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine. Elles ont été complétées et mises à jour. Par ailleurs, certains numéros ont été récrits, voire insérés, pour une actualisation et une meilleure compréhension de la matière. Ce Manuel reste avant tout un outil pratique destiné tant aux étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière qu’aux particuliers qui, confrontés à un décès ou tout simplement soucieux d’assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales. Il cite, en outre, les principales règles de droit civil dès qu’elles ont une incidence directe en droit fiscal. Il est complété par des exemples issus de la pratique afin de mieux illustrer chaque matière et il aborde les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale. En outre, il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire. Cet ouvrage est mis à jour au 31 juillet 2025.

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Manuel des droits de succession / Culot André

Titre : Manuel des droits de succession Type de document : Ouvrage Auteurs : Culot André, Auteur Mention d'édition : 10e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Importance : 376 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4142-7 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Belgique Droits de succession Mots-clés (libres) : Héritage Résumé : La matière des droits de succession est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Comme pour les précédentes, cette dixième édition du Manuel des droits de succession intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2021, tout en conservant la même structure et la même numérotation. Il a également été tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que le manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d’entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière. À cet égard, dans son prolongement et pour faciliter des recherches plus approfondies, une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine. Elles ont été complétées et mise à jour. Par ailleurs, certains numéros ont été récrits, voire insérés, pour une actualisation et une meilleure compréhension de la matière. Ce Manuel reste avant tout un outil pratique destiné tant aux étudiants qui souhaitent appréhender les bases de la matière qu’aux particuliers qui, confrontés à un décès ou tout simplement soucieux d’assurer leur succession, souhaitent mieux en comprendre les implications fiscales. Il cite en outre les principales règles de droit civil dès qu’elles ont une incidence directe en droit fiscal. Il est complété par des exemples issus de la pratique afin de mieux illustrer chaque matière et il aborde les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale. En outre, il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.

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Droits d'enregistrement - Régimes de faveur (deuxième partie) / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 3 ([01/01/2017])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 3 [01/01/2017] Titre : Droits d'enregistrement - Régimes de faveur (deuxième partie) Type de document : Article de revue Auteurs : Culot André, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2017, n°3, pp.156-159 Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement Région wallonne [article]

Droits d'enregistrement - Régimes de faveur (troisième partie) / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2017])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 4 [01/01/2017] Titre : Droits d'enregistrement - Régimes de faveur (troisième partie) Type de document : Article de revue Auteurs : Culot André, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2017, n°4, p.202 Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement Réduction d'impôt Région flamande [article]

Les dispositions dépendantes et indépendantes / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 1 ([01/01/2016])

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Droits d'enregistrement : Les modalités de l'opération juridique / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([01/01/2016])

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Droits d'enregistrement - Régimes de faveur (première partie) / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 9 ([01/01/2016])

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Le fisc est un tiers pour la perception des droits d'enregistrement / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 3 ([01/01/2016])

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La localisation des droits d'enregistrement / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2016])

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Les règles générales de perception du droit de vente - Le contrôle de la valeur vénale / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 6 ([01/01/2016])

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Actes et conventions obligatoirement enregistrables / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 8 ([01/01/2015])

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Droits d'enregistrement : La règle "Non bis in idem" / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 10 ([01/01/2015])

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L'article 70 du Code des droits de succession et l'arrêt de la Cour constitutionnelle du 20 octobre 2011. Une disposition datant de 1817 brusquement déclarée, dans certains cas, comme violant les articles 10, 11 et 16 de la Constitution / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 1 ([01/01/2012])

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Les conventions translatives à titre onéreux obligatoirement enregistrables / Culot André in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([01/01/2011])

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