Unité fiscale et association de frais. Le régime de la TVA / DE DUVE Bruno in Revue Pratique des Sociétés, 1 ([01/01/2011])

[article]  inRevue Pratique des Sociétés > 1 [01/01/2011] Titre : Unité fiscale et association de frais. Le régime de la TVA Type de document : Article de revue Auteurs : DE DUVE Bruno, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Revue pratique de's sociétés, 2011, n°1, pp.5-39 Termes (thésaurus) : Collaboration inter-entreprises Déduction fiscale Evasion fiscale Frais Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Pouvoirs d'investigation du fisc et nouvelles technologies / DE DUVE Bruno in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2010])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/2010] Titre : Pouvoirs d'investigation du fisc et nouvelles technologies Type de document : Article de revue Auteurs : DE DUVE Bruno, Auteur ; Szafran Emmanuel, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2010, n°9, pp.17-36 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Enquête Recherche de l'information Technologie de l'information et de la communication (TIC) [article]

La TVA et les opérations immobilières / DE DUVE Bruno in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 9 ([01/01/2002])

[article]  inRecueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 9 [01/01/2002] Titre : La TVA et les opérations immobilières Type de document : Article de revue Auteurs : DE DUVE Bruno, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2002, n°9, pp.533-586 Termes (thésaurus) : Immobilier Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Déclarations, preuves et présomptions en matière successorale / DE DUVE Bruno in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/1999])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/1999] Titre : Déclarations, preuves et présomptions en matière successorale Type de document : Article de revue Auteurs : DE DUVE Bruno, Auteur Année de publication : 1999 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1999, n°8, pp.33-46 Termes (thésaurus) : Droits de succession [article]

Revue de la jurisprudence européenne récente en matière de TVA / DE DUVE Bruno in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 6 ([01/01/1998])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 6 [01/01/1998] Titre : Revue de la jurisprudence européenne récente en matière de TVA Type de document : Article de revue Auteurs : DE DUVE Bruno, Auteur Année de publication : 1998 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1998, n°6, pp.5-26 Termes (thésaurus) : Jurisprudence Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

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