Dépouillements

La taxe Caiman: la transparence des constructions juridiques / Scarna Sabrina in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2017] Titre : La taxe Caiman: la transparence des constructions juridiques Type de document : Article de revue Auteurs : Scarna Sabrina, Auteur ; Herbecq François, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°2, pp.33-39 Termes (thésaurus) : Déclaration d'impôt Double imposition Droit fiscal Économie Fiscalité immobilière Fondation Impôt des sociétés Législation Taxes assimilées aux impôts sur les revenus Union européenne (UE) [article]

Facturation électronique: et si vous optimisiez votre rentabilité? / Callier Ann in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2017] Titre : Facturation électronique: et si vous optimisiez votre rentabilité? Type de document : Article de revue Auteurs : Callier Ann, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°2, pp.13-15 Termes (thésaurus) : Automatisation Client Comptabilité Digitalisation Directive européenne Entreprise Facture Optimisation Plateforme numérique Région wallonne Rentabilité Stratégie [article]

Lettre de mission pour évaluation d'entreprise / Anonyme in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2017] Titre : Lettre de mission pour évaluation d'entreprise Type de document : Article de revue Auteurs : Anonyme, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°2, pp.61-62 Termes (thésaurus) : Evaluation d'une entreprise Expertise comptable Réviseur d'entreprises Transmission d'entreprise [article]

Quelques réflexions à propos de la réserve de liquidation / Sbille Catherine in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2017] Titre : Quelques réflexions à propos de la réserve de liquidation Type de document : Article de revue Auteurs : Sbille Catherine, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°2, pp.41-46 Termes (thésaurus) : Cessation d'activité Dividende Exercice fiscal Impôt des sociétés Investissement Liquidité Précomptes Réviseur d'entreprises [article]

De quelques modifications législatives en matière de procédure de réclamation en impôts directs / Scheyvaerts Arnaud in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2017] Titre : De quelques modifications législatives en matière de procédure de réclamation en impôts directs Type de document : Article de revue Auteurs : Scheyvaerts Arnaud, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°2, pp.31-32 Termes (thésaurus) : Belgique Changement Établissement et recouvrement de l'impôt Fiscalité directe Impôts sur les revenus Législation Procédure [article]

Le principe "Non bis in idem" en droit pénal fiscal: des mots faciles des mots fragiles...(2ème partie) / Blaffart Aurélie in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2017] Titre : Le principe "Non bis in idem" en droit pénal fiscal: des mots faciles des mots fragiles...(2ème partie) Type de document : Article de revue Auteurs : Blaffart Aurélie, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°2, pp.55-60 Termes (thésaurus) : Belgique Cour de justice européenne Droit pénal Droits de l'homme Fiscalité directe Fraude Jurisprudence Législation [article]

Projet de loi portant insertion du Livre XX "Insolvabilité des entreprises" dans le Code de droit économique. Commentaires du Réseau CAP / Alter Cédric in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2017] Titre : Projet de loi portant insertion du Livre XX "Insolvabilité des entreprises" dans le Code de droit économique. Commentaires du Réseau CAP Type de document : Article de revue Auteurs : Alter Cédric, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°2, pp.17-30 Termes (thésaurus) : Accord collectif Comptabilité Créance Droit économique Entreprise en difficulté Fiscalité Législation Organisation judiciaire [article]

Contribution foncière, contribution personnelle patente: la fiscalité directe en Belgique de 1831 à 1919 / Felix Eddy in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2017] Titre : Contribution foncière, contribution personnelle patente: la fiscalité directe en Belgique de 1831 à 1919 Type de document : Article de revue Auteurs : Felix Eddy, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°2, pp.47-53 Termes (thésaurus) : Belgique Fiscalité directe Fiscalité immobilière Fiscalité locale Fiscalité mobilière Impôt sur le capital Législation Pays-Bas Réforme fiscale [article]

Interview de JP Servais, président de la FSMA et président du monitoring board qui contrôle l'IASB / Servais Jean-Paul in Revue Belge de la Comptabilité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Belge de la Comptabilité > 2 [01/01/2017] Titre : Interview de JP Servais, président de la FSMA et président du monitoring board qui contrôle l'IASB Type de document : Article de revue Auteurs : Servais Jean-Paul, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue belge de la comptabilité, 2017, n°2, pp.5-11 Termes (thésaurus) : Actif financier Banque secteur Belgique Contrôle Finance Information financière Marché financier Norme comptable Secteur financier [article]