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Auteur Davagle Michel

Documents disponibles écrits par cet auteur (38)

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Le Code des associations (et des sociétés) et les ASBL / Dufour Denis

Titre : Le Code des associations (et des sociétés) et les ASBL
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Dufour Denis, Auteur ; Ciufu Larisa, Auteur ; Davagle Michel, Auteur ; et al., Auteur
Editeur : Liège [Belgique] : Edipro
Année de publication : 2019
Importance : 276
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-389-6
Termes (thésaurus) : Association
Association sans but lucratif
Code
Conflit d'intérêt
Fondation
Législation interne
Précomptes
Responsabilité civile
Responsabilité contractuelle
Sciences juridiques
Société
Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA)

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Exemplaires (1)

Cote Support Localisation Disponibilité
B1903 Livre ICHEC Disponible

Les ASBL face aux contrôles des pouvoirs subsidiants et des lois sociales / Davagle Michel

Titre : Les ASBL face aux contrôles des pouvoirs subsidiants et des lois sociales
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Davagle Michel, Auteur ; Baude Simon, Auteur ; Clesse Charles-Éric, Auteur ; De Roy David, Auteur ; et al., Auteur
Editeur : Liège [Belgique] : Edipro
Année de publication : 2015
Importance : 240
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-303-2
Prix : 1
Termes (thésaurus) : Association sans but lucratif
Condition de travail
Conseil d'Administration
Contrôle
Entreprise en difficulté
Législation sociale
Pouvoirs publics
Responsabilité
Subvention
Syndicat des salariés

Exemplaires (1)

Cote Support Localisation Disponibilité
B1098 Livre ICHEC Exclu du prêt

Quel est le risque encouru par un chômeur qui ne déclare pas préalablement son activité volontaire ? / Davagle Michel in ASBL Info, 15 ([01/01/2015])

[article]
inASBL Info > 15 [01/01/2015]
Titre : Quel est le risque encouru par un chômeur qui ne déclare pas préalablement son activité volontaire ?
Type de document : Article de revue
Auteurs : Davagle Michel, Auteur
Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer
Année de publication : 2015
Prix : 1
Note générale : Asbl info, 2015, n°15, pp.1-3
Termes (thésaurus) : Association sans but lucratif
Assurance chômage
Chômage
Prestation sociale
Risque
Travail

[article]

Le bénévolat dans tous ses états / Davagle Michel

Titre : Le bénévolat dans tous ses états
Type de document : Ouvrage
Auteurs : Davagle Michel, Auteur
Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer
Année de publication : 2014
Importance : 286
Prix : 1
Termes (thésaurus) : Association
Assurance
Assurance maladie
Contrat de travail
Cotisation sociale
Don, donation
Droit du travail
Frais
Impôt des personnes morales
Jurisprudence
Remboursement
Responsabilité
Responsabilité contractuelle
Sciences juridiques
Travail

Exemplaires (1)

Cote Support Localisation Disponibilité
B0843 Livre ICHEC Exclu du prêt

La convocation de l'AG par le commissaire-reviseur d'entreprise / Davagle Michel in ASBL Info, 13 ([01/01/2014])

[article]
inASBL Info > 13 [01/01/2014]
Titre : La convocation de l'AG par le commissaire-reviseur d'entreprise
Type de document : Article de revue
Auteurs : Davagle Michel, Auteur
Editeur : Bruxelles [Belgique] : Kluwer
Année de publication : 2014
Prix : 1
Termes (thésaurus) : Actionnaire
Association sans but lucratif
Relations du travail
Réviseur d'entreprises

[article]

Les Fondations / Dubois François-Xavier

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Le volontariat accessible aux étrangers / Davagle Michel in ASBL Info, 14 ([01/01/2014])

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La conclusion de plusieurs contrats de travail auprès du même employeur / Davagle Michel in ASBL Info, 19 ([01/01/2013])

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La convocation de l'AG à la demande d'1/5 des membres / Davagle Michel in ASBL Info, 13 ([01/01/2013])

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La convocation de l'AG à la demande d'un cinquième des membres / Davagle Michel in ASBL Info, 7 ([01/01/2013])

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Le harcèlement moral et l'indemnisation par le travailleur fautif / Davagle Michel in ASBL Info, 10 ([01/01/2013])

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La limite du ius variandi / Davagle Michel in ASBL Info, 9 ([01/01/2013])

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L'obligation de prévoir des aménagements raisonnables pour les personnes souffrant d'une maladie de longue durée / Davagle Michel in ASBL Info, 13 ([01/01/2013])

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La requalification d'un contrat de bénévole en un contrat de travail / Davagle Michel in ASBL Info, 14 ([01/01/2013])

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La responsabilité des membres d'une association de fait (1/3) / Davagle Michel in ASBL Info, 17 ([01/01/2013])

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