IPP - Charge de la preuve de la résidence dans les CPDI / Davain Jean-Louis in Actualités Fiscales , 42 ([01/01/2016])

[article]  inActualités Fiscales > 42 [01/01/2016] Titre : IPP - Charge de la preuve de la résidence dans les CPDI Type de document : Article de revue Auteurs : Davain Jean-Louis, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Actualités fiscales, 2016, n°42, pp.1-3 Termes (thésaurus) : Belgique Convention fiscale France Impôt des personnes physiques Logement [article]

CPDI Belgique/États-Unis - Cotisations de pension : le régime conventionnel précisé / Davain Jean-Louis in Fiscologue International, 321 ([01/01/2010])

[article]  inFiscologue International > 321 [01/01/2010] Titre : CPDI Belgique/États-Unis - Cotisations de pension : le régime conventionnel précisé Type de document : Article de revue Auteurs : Davain Jean-Louis, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue international, 2010, n°321, pp.3-5 Termes (thésaurus) : Assurance complémentaire Belgique Convention fiscale Etats-unis d'Amérique [article]

Le dirigeant d'entreprise : cette notion trouve-t-elle écho dans les conventions préventives de double imposition ? / Davain Jean-Louis in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/2004])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 10 [01/01/2004] Titre : Le dirigeant d'entreprise : cette notion trouve-t-elle écho dans les conventions préventives de double imposition ? Type de document : Article de revue Auteurs : Davain Jean-Louis, Auteur ; Ectors Diane, Auteur Année de publication : 2004 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2004, n°10, pp.17-22 Termes (thésaurus) : Chef d'entreprise Convention internationale Double imposition [article]

Le dirigeant d'entreprise : un flou artistique ? / Davain Jean-Louis in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2004])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2004] Titre : Le dirigeant d'entreprise : un flou artistique ? Type de document : Article de revue Auteurs : Davain Jean-Louis, Auteur ; Ectors Diane, Auteur Année de publication : 2004 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2004, n°5, pp.16-23 Termes (thésaurus) : Chef d'entreprise Fiscalité [article]

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