Dépouillements

Les réserves taxées négatives : une notion dangereuse ? / Cougnon Jean-Marie in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 2 ([01/01/2000])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 2 [01/01/2000] Titre : Les réserves taxées négatives : une notion dangereuse ? Type de document : Article de revue Auteurs : Cougnon Jean-Marie, Auteur Année de publication : 2000 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2000, n°2, pp.77-94 Termes (thésaurus) : Fiscalité Libération du capital Réserve comptable [article]

La loi du 10 février 1999 relative à la répression de la corruption : présentation et premiers commentaires / Renard Jean Pierre in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 2 ([01/01/2000])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 2 [01/01/2000] Titre : La loi du 10 février 1999 relative à la répression de la corruption : présentation et premiers commentaires Type de document : Article de revue Auteurs : Renard Jean Pierre, Auteur Année de publication : 2000 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2000, n°2, pp.61-76 Termes (thésaurus) : Corruption Législation Réforme [article]

De quelques aspects de la transmission à titrre gratuit du patrimoine privé - aspcts civils et fiscaux / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 2 ([01/01/2000])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 2 [01/01/2000] Titre : De quelques aspects de la transmission à titrre gratuit du patrimoine privé - aspcts civils et fiscaux Type de document : Article de revue Auteurs : Hervé Luc, Auteur Année de publication : 2000 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2000, n°2, pp.95-108 Termes (thésaurus) : Don, donation Droit civil Droit fiscal Gestion de patrimoine Patrimoine Transmission d'entreprise [article]