Dépouillements

La participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des entreprises. Aperçu général des systèmes actuels et perspectives nouvelles / Baeten Jean in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/2001])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 1 [01/01/2001] Titre : La participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des entreprises. Aperçu général des systèmes actuels et perspectives nouvelles Type de document : Article de revue Auteurs : Baeten Jean, Auteur Année de publication : 2001 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2001, n°1, pp.675-708 Termes (thésaurus) : Capital Employé Epargne salariale Placement [article]

Les droits de la défense du contribuable et la taxe sur la valeur ajoutée. Problématique liée à la déduction et à la restitution de la taxe sur la valeur ajoutée - Amendes et intérêts de retard en matière de taxe sur la valeur ajoutée / Forestini Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/2001])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 1 [01/01/2001] Titre : Les droits de la défense du contribuable et la taxe sur la valeur ajoutée. Problématique liée à la déduction et à la restitution de la taxe sur la valeur ajoutée - Amendes et intérêts de retard en matière de taxe sur la valeur ajoutée Type de document : Article de revue Auteurs : Forestini Roland, Auteur Année de publication : 2001 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2001, n°1, pp.635-674 Termes (thésaurus) : Contentieux Déduction fiscale Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]