Dépouillements

Le nouveau Code des sociétés / Van Der Vleugel Fabienne in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 6 ([01/01/2001])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 6 [01/01/2001] Titre : Le nouveau Code des sociétés Type de document : Article de revue Auteurs : Van Der Vleugel Fabienne, Auteur Année de publication : 2001 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2001, n°6, pp.259-326 Termes (thésaurus) : Code Droit commercial Réforme [article]

Réforme de la procédure fiscale anno 1999 (fin) / Hervé Luc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 6 ([01/01/2001])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 6 [01/01/2001] Titre : Réforme de la procédure fiscale anno 1999 (fin) Type de document : Article de revue Auteurs : Hervé Luc, Auteur Année de publication : 2001 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratique, 2001, n°6, pp.235-258 Termes (thésaurus) : Contentieux Droits d'enregistrement Droits de succession Procédure Réforme fiscale Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]