Dépouillements

Régime fiscal des indemnités relatives à une incapacité : nouvelle évolution / LONAY Benoît in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/2002])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 1 [01/01/2002] Titre : Régime fiscal des indemnités relatives à une incapacité : nouvelle évolution Type de document : Article de revue Auteurs : LONAY Benoît, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2002, n°1, pp.61-64 Termes (thésaurus) : Assurance-invalidité Fiscalité [article]

Principaux changements législatifs et réglementaires de l'année 2001 / Beelen Alex in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/2002])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 1 [01/01/2002] Titre : Principaux changements législatifs et réglementaires de l'année 2001 Type de document : Article de revue Auteurs : Beelen Alex, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2002, n°1, pp.49-60 Termes (thésaurus) : Fiscalité directe Fiscalité indirecte Réforme fiscale [article]

Les aspects juridiques de la cession d'une PME / Matrey Didier in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/2002])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 1 [01/01/2002] Titre : Les aspects juridiques de la cession d'une PME Type de document : Article de revue Auteurs : Matrey Didier, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2002, n°1, pp.17-48 Termes (thésaurus) : Action Cession et gestion de bien industriel et commercial secteur Fonds de commerce Petite et moyenne entreprise (PME) [article]

Les conventions préventives de double imposition : leur interprétation en Belgique / Bertin Olivier in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 1 ([01/01/2002])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 1 [01/01/2002] Titre : Les conventions préventives de double imposition : leur interprétation en Belgique Type de document : Article de revue Auteurs : Bertin Olivier, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2002, n°1, pp.1-16 Termes (thésaurus) : Accord international Convention fiscale Double imposition [article]