Dépouillements

Un nouveau cadre légal pour les décisions anticipées / Rosoux Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 10 ([01/01/2002])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 10 [01/01/2002] Titre : Un nouveau cadre légal pour les décisions anticipées Type de document : Article de revue Auteurs : Rosoux Roland, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2002, n°10, pp.507-513 Termes (thésaurus) : Impôt des sociétés Moyen de paiement Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

La nouvelle convention Belgo-Néerlandaise / Hendrickx Pierre-Philippe in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 10 ([01/01/2002])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 10 [01/01/2002] Titre : La nouvelle convention Belgo-Néerlandaise Type de document : Article de revue Auteurs : Hendrickx Pierre-Philippe, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2002, n°10, pp.473-492 Termes (thésaurus) : Belgique Convention fiscale Convention internationale Double imposition Pays-Bas [article]