Dépouillements

Régime de taxation de l'assurance revenu garanti / Hick Paul-Philippe in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 4 ([01/01/2002])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 4 [01/01/2002] Titre : Régime de taxation de l'assurance revenu garanti Type de document : Article de revue Auteurs : Hick Paul-Philippe, Auteur ; Dorthu Pierre, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2002, n°4, pp.205-220 Termes (thésaurus) : Assurance-invalidité Fiscalité [article]

La scission partielle et la loi du 16 juillet 2001 instaurant le régime fiscal des opérations assimilées aux fusions et scissions : la dernière pierre à l'édifice ? / BLOCKERYE Thierry in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 4 ([01/01/2002])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 4 [01/01/2002] Titre : La scission partielle et la loi du 16 juillet 2001 instaurant le régime fiscal des opérations assimilées aux fusions et scissions : la dernière pierre à l'édifice ? Type de document : Article de revue Auteurs : BLOCKERYE Thierry, Auteur ; Vangindertael Hugues, Auteur ; Mertens Laurent, Auteur Année de publication : 2002 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2002, n°4, pp.171-204 Termes (thésaurus) : Fiscalité Fusion-acquisition Scission Société commerciale [article]